Extraits de la norme NF E01-005 annexe A et B
Cours : Extraits de la norme NF E01-005 annexe A et B. Recherche parmi 298 000+ dissertationsPar Melody10 • 29 Janvier 2018 • Cours • 2 236 Mots (9 Pages) • 539 Vues
Extraits de la norme NF E01-005 annexe A et B
Annexe A
(normative)
Questionnaire environnement
La présente Annexe fournit le questionnaire environnement que l’entreprise doit remplir, en le complétant éventuellement par d’autres questions pertinentes pour le produit concerné. Au préalable, le produit sur lequel porte le projet et son contexte doivent être décrits.
NOTE Les réponses aux questions signalées par un astérisque permettent de réaliser le profil environnemental du produit à partir de l'algorithme de l'Annexe B. Les réponses aux autres questions servent à alimenter la réflexion de l'entreprise sur les lignes directrices et interviennent dans le bilan global.
RAPPEL : Répondre à toutes les questions par les seuls choix proposés dans le questionnaire (la réponse «ne sait pas» est considérée comme le cas le plus défavorable) et argumenter les réponses.
Description du produit faisant l'objet du projet et de son contexte :
Nom du produit (référence commerciale, référence du projet, etc.) |
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Description du produit |
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Principales caractéristiques techniques du produit |
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Le produit fait-il partie d'une gamme, et si oui, préciser laquelle ? |
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Préciser si les réponses au questionnaire sont représentatives : |
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Types de marchés visés pour le produit : consommateurs (Business to Consumers) ou industriels (Business to Business), secteurs industriels, etc. |
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Attentes connues (exprimées) de ces marchés en matière d'environnement en lien avec les stratégies d'éco-conception ou les lignes directrices (voir Annexe C) |
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A.1 Réglementation
• DEEE*
Votre produit est-il soumis à la directive 2002/96/CE sur les déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) ?
□ Oui
□ Non
• RoHs*
Votre produit est-il soumis à la directive 2002/95/CE sur la limitation des substances dangereuses (y compris indirectement comme composant d'un système soumis à cette directive) ?
□ Oui
□ Non
• VHU*
Votre produit est-il soumis à la directive 2000/53/CE sur les véhicules hors d’usage (VHU) (y compris indirectement comme composant d'un système soumis à cette directive) ?
□ Oui
□ Non
• ErP*
Votre produit est-il soumis à la directive 2009/125/CE sur l'éco-conception des produits liés à l'énergie et est-il
couvert par des mesures d'exécution ?
□ Oui
□ Non
• Emballages*
Votre produit est-il soumis à la directive 2004/12/CE sur les emballages ?
□ Oui
□ En tant que produit emballé
□ En tant que produit d'emballage
□ Non
• Autre réglementation* (notamment réglementation «produits» relatives à la mise sur le marché) Votre produit est-il soumis à une autre réglementation portant sur un ou plusieurs aspects environnementaux ?
□ Oui
□ Non
A.2 Analyse environnementale
A.2.1 Matières premières (hors emballages)
1) Votre produit contient-il des matériaux rares [1]
□ Oui
□ Zinc
□ Cuivre
□ Nickel
□ Plomb
□ Argent
□ Étain
□ Autre
□ Non
2) En dehors des métaux, votre produit contient-il des matériaux recyclés [2]?
□ Oui
□ Non
□ Ne sait pas
3) Votre produit contient-il des matériaux renouvelables [3]
□ Oui
□ Non
A.2.2 Fabrication [4] (hors emballages)
4) *Combien votre produit compte-t-il de pièces [5] ? Un modèle de nomenclature est disponible en Annexe E.
□ De 1 à 10
□ De 11 à 50
□ De 51 à 100
□ > 100
5) Sur l'ensemble des opérations de fabrication du produit et de ses composants le plus grand nombre d'opérations présentant un risque pour l’environnement [6] se situe-t-il :
□ Plutôt chez vos fournisseurs et sous traitants
□ Plutôt sur le site de fabrication interne
A.2.3 Utilisation
6) *Votre produit consomme-t-il de l’énergie durant sa phase utilisation ?
□ Oui
□ Non
7) Si oui, quel type d’énergie (source d'énergie directe du produit) ?
□ Électricité
□ Énergie primaire (produits pétroliers, gaz, etc.)
□ Énergie renouvelable ou issue d’un procédé de valorisation
8) *Votre produit est-il destiné à être intégré dans un ensemble plus grand (engin de transport, circuit hydraulique, système frigorifique, machine, etc.) ?
□ Oui
□ Non
9) *Si votre produit est intégré dans un ensemble plus grand (équipement, machine, etc.), est-il susceptible de modifier l’efficacité de fonctionnement normal de cet ensemble (rendement[7]) durée de vie, etc.) ?
□ Oui
□ Non
10)*Si votre produit est intégré dans un ensemble, comment est sa durée de vie par rapport à cet ensemble (en fonctionnement normal et en respectant les préconisations d'utilisation) ?
□ Durée de vie supérieure
□ Durée de vie équivalente
□ Durée de vie inférieure
11)*Votre produit fonctionne-t-il avec des consommables [8](fluides, joints,…) ou sert-il à appliquer un autre produit (peinture, engrais liquide, colle…) ou le produit nécessite-t-il d'être entretenu régulièrement avec des produits spécifiques pendant sa phase d’utilisation (exemple : produits de nettoyage) ?
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