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En quoi la « constitution Rivet » révèle t-elle la forte influence du président de la République?

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Par   •  10 Décembre 2013  •  409 Mots (2 Pages)  •  1 652 Vues

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« Citoyens, j’avais dit : le jour où la République rentrera, je rentrerai. Me voici ! » Ce sont les mots de Victor Hugo à son retour en France le 5 septembre 1870. En effet après dix-neuf ans d’exil, il revient dès que la République est proclamée, le 4 Septembre 1870, une « journée » parisienne est déclenchée à l’annonce de la défaite de Napoléon III à Sedan. La République est proclamée et un gouvernement provisoire de la Défense Nationale est constitué. Le 8 février 1871 se déroule les élections de manière hâtive et au suffrage universel masculin direct, la question qui prime est de savoir ou non si le pays doit poursuive la lutte contre les ennemies. Les monarchistes et les gens de droite pensent qu’il faut accepter la défaite et faire la paix tandis que les républicains estiment qu’il faut poursuivre la lutte. L’assemblée nationale se réunit à Bordeaux avec à sa présidence Jules Grévy qui est un républicain modéré opposé à la dictature jacobine, et Tiers est nommé président de l’exécutif. Au terme de la loi Rivet du 31 août et afin de limité les pouvoirs de Tiers, celle ci spécifie qu’il demeure sous l’autorité de l’assemblée et ajoute qu’il est responsable devant elle, cela accentue l’importance des ministres en les déclarant également responsables devant elle même. Dans cette loi ressort la prédominance de l’Assemblée Nationale sur le rôle qu’elle confère au Président de la république, nous pouvons donc nous demander en quoi la « constitution Rivet » révèle t-elle la forte influence du président de la République, mais celle ci soulève aussi une réaffirmation de l’Assemblée nationale.

Cette constitution nous montre la tentative de réaffirmation de l’Assemblée national (A) mais elle nous révèle aussi les pouvoirs conféré au Président de la République (B).

I- La tentative de réaffirmation de l’Assemblé nationale

L’Assemblée nationale, comme l’énonce la loi du 31 août 1871, est attribué de l’essentiel de la souveraineté (A), et laisse le rôle du président à l’écart (B).

A- Souveraineté de l’Assemblée

B- La valeur nulle du président de la république

II- Pouvoirs conféré au Président de la république

L’article premier de la « constitution Rivet » stipule que le chef du pourvoir exécutif prendra le titre de Président, celui si énonce son rôle (A). Tandis que l’article deux nous montre les prémices d’un régime parlementaire.

A- L’article premier de la constitution, énoncé des pouvoirs du Président

B- Les prémices d’un régime parlementaire vu dans l’article 2

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