Economie Droit: la Contrefaçon

La contrefacon :

Introduction :

La contrefaçon peut être définit par le fait de reproduire ou d'imiter quelque chose (produit, oeuvre, document…), sans en avoir le droit, et qui constitue un phénomène en augmentation catastrophique qui a touché tous les secteurs de l’économiques, ce qui provoque des effets sur plusieurs niveaux.

‘’ Que sont les impacts économiques et sociaux de la contrefaçon ? ‘’

Historiquement :

La contrefaçon n’est pas récente dans l’histoire, bien avant, il y avait déjà des gens qui fabriquaient des fausses monnaies et qui les faisaient passer pour des vraies en payant.

À partir des années 1990, la contrefaçon est passé du l’artisanale et occasionnelle à l’industriel avec la mondialisation croissante en facilitant les échanges, par l’ouverture des frontières et les accords de libre-échange.

Source :

Dans le contexte historique, on a constaté que ce fléau est dû à la mondialisation, et précisément au volume des échanges qui a augmenté entre pays à travers le temps. Ce qui implique que plus il y a d'échanges, plus il y a risque que les systèmes économiques soient infectés d’un dégrée plus élevé.

Et on cite quelques causes qui favorisent la contrefaçon :

La main-d’œuvre dans plusieurs pays est notablement moins chère que dans les pays développés.

Les conditions de production dans plusieurs pays sont nettement moins coûteuses.

L’invention des appareils de reproduction relativement peu coûteux.

Le cadre légal varie de pays en pays.

Le désir d'obtenir des produits au meilleur prix possible est une autre raison.

Les secteurs touchés :

En effet, la contrefaçon touche non seulement le luxe, mais aussi tous les secteurs d’activités : Informatique, Audio-vidéo, Parfumerie, Pharmacie, Horlogerie…

Quelques exemples de contrefaçon :

Des fausses cartes Pokémon n'ont pas d'hologrammes qui indiquent leurs séries.

Contrefaçon, copie, plagiat de produits spécifiques de l'artisanat marocain en Espagne (pour la poterie marocaine) au Maroc (divers produits artisanaux spécifiques à l’Orient), en Chine (babouches, tapis, djellabas, caftans…).

De fausses molécules de Viagra en Inde.

Il est difficile de mesurer avec précision les conséquences de la contrefaçon même qu’elles sont négatives et lourdes sur les structures économiques et sociales nationales, mais on peut dégager certaines tendances et impacts :

Pour les entreprises :

La contrefaçon entraîne des pertes de parts de marché pour les entreprises qui sont victimes de la contrefaçon et affecte aussi l’image de marque des produits authentiques (mauvaise publicité pour les entreprises).

Les efforts d'investissement, de création de publicité sont perdus par ces sociétés, même que la lutte contre la contrefaçon engendre des frais importants.

En outre, on constate une certaine déstabilisation du marché dans les domaines fortement touchés par la contrefaçon selon ce graphique

Les entreprises, tant nationaux qu'étrangers, perdent confiance dans le marché touché par la contrefaçon, car ce marché n’assure plus les bonnes conditions de concurrences.

Poids de la contrefaçon dans divers secteurs :

informatique : 35% d'article d'origine et 65% contre fait.

audio visuel : 25% d'origine et 75% contre fait.

Parfumerie : 10% d'origine et 90% contre fait.

Pharmacie : 6% d'origine et 94% contre fait.

Horlogerie : 5% d'origine et 95% contre fait.

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