Echange Et Transfert De Technologie: Quels sont les avantages et les retombés du TT ?

Echange et transfert de technologie : cour n°2

Quels sont les avantages et les retombés du TT ?

Quand transfert de tech : intérêt pour l’entreprise émettrice avantages pour l’entreprise réceptrice. Le but est de prendre de l’avance sur les concurrents.

On peut dire que le TT est la pour améliorer la gamme, la qualité. Cela permet de ne pas avoir un service de recherche et de développement car tout cela est sous-traité.

L’entreprise émettrice cherche avant tout a pénétrer un marche cependant elle ne possède pas d’infrastructure sur place pour la develloper , d’autre part :risques politique dans les pays etc…

Il est donc préférable de passer par la vente d’une licence ou la session du brevet car le développement représente trop de contrainte .

Le TT permet de générer de nouveau revenus sous forme de royal teas .

On peut également exporter des produits semi-fini, en effet cela permet pour un pays de développer ses compétence et de rendre plus compétente sa main d’œuvre .

Ce procédé peut faire naitre des accords d’échanges et de sous-traitance via un appel d’offre ; mise en place de franchise avec l’octroi de licence de fabrication.

La franchise est une opportunité a l ‘exportation de l’entreprise, on peut également dire que cela valorise l’image de marque de l’entreprise !

Tout cela suppose la possetion d’un capital technologique dont l’entreprise beneficie pour le transfert de tch .

Dynamiser les structures et les hommes avec la mise en place de nouveau processus, travail en réseaux, valorisation des hommes etc…

Quels sont les intérêts de l’entreprise réceptrice ?

Exploiter une technologie sans l’avoir créé ou développé

C’est aussi combler un écart technologique qui la sépare de ses concurrents.

Prendre une longueure d’avance ( elle beneficie de nouvelles tech dc elle penettre

de nouveaux marchers et de renforcer ses positions actuel

Faire des économie sur la recherche et développement

Quels sont les inconveniants du TT ?

Emetteur :

Le temps de trouver un partenaire prends un certain temps !

Le fait de se créer un conçurent en mettant a disposition la technologie a un partenaire (copie etc…) L’entreprise doit dc sans cesse innover ! pour garder une longueure d’avance !

Risque qu’il apporte des proongement et es modifs a la tech en estiment qu’il est propriétaire

Ne pas toujours lier le transfert de tech a la perf commerciale 5le recpteur peut déclarer moins de vente qu en vérité == moins de rayal teas !

Récepteur :

Difficultés a métriser la technologie ( sur place il faut pouvoir intégrer les nouvelles technologie, formation d’ingenieur etc…

On se heurte parfois a des risques d’ocultation de l’information ( le récepteur ne reçoit pas toute les infos en provenance de l’émetteur)

Disparition par rachat : les rapports de forces entre émetteur et récepteur sont parfois en déséquilibres ( ex : PME limité techniquement et financièrement , forte dépendance…)

Conclusion :

Il faut militer pour une coopération entre émetteur et récepteur, cela peut amener de nouveau contrats de sous-traitance etc et tout cela est rémunérateur !

2) Les différentes formes du transfert de technologie

le contrat de licence

Les grands principes

Cession ou concession de licences

3) La vente de savoir-faire

Qu’entend on par savoir-faire ?

Transmission d’expériences et de méthodes

Une contrepartie financière

Le conrat de licence de savoir-faire

-traduire les intentions des parties

un secret de communication des connaissances rattaché au nom , a un brevet

Le brevet

Le contrat de licence

Def : le contrat de licence est un contrat par lequel la personne propriétaire d’une tech concède à un tiers l’autorisation ou le droit d’utiliser ou d’exploiter, industriellement ou commercialement tout ou partie de cette technologie en contrepartie du versement d’une somme d’argent ou d’une autre contrepartie…

Le contrat de licence est un titre de propriété industriel !!!!!!!

On respecte un certain nombre de grands principe,

-l’accord doit être équitable et lisible pour les deux parties

- Il doit également être conforme aux législation en vigueures

Va t’on mettre en place une cession ou une concession ?

Le brevet est un élément du patrimoine (immo incorporel) on peut donc le céder, on renonce donc a ses droits transmission au récepteur ! il faut donc vérifier que toute la technologie a été transféré (prestations annexes etc …

Il existe des « sole licence » une partie de la licence nous est cédé (seulement une partie)

Et « exclusive licence »

En ce qui concerne la concession de licence le concédant va concéder la licence de brevet au licencier un droit d’utilisation cependant le brevet reste l’entière propriété de l’émetteur.

La législation prévoit que la protection est de 20 ans non renouvelable

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