Droit pénal: Conflit De Loi Dans Le Temps Et L'espace

droit pénal :

séance I du 09/09/14

le droit est trop humain pour prétendre à l’absolue de la ligne droite.

introduction :

le droit pénal selon jestase : cette question ne parait simple qu’a ceux qui ne s’en posent aucunes. selon l’approche lexicographique, ces termes désignent l’ensemble des règles ayant pour but la sanction des infractions, c’est un droit de la punition. le droit pénal générale concerne les règles communes au sanctions des infractions. le droit pénal spécial étudie le régime propre à chaque infraction. la procédure pénale permet la mise en scène du droit pénal général et spécial. l’ensemble des règles relative à l’infraction pénale, relatives à l’exécution des peines…

les sciences criminelles ne sont pas que juridique, d’autres disciplines intéressent le droit pénal. la criminalistique et la balistique avec la médecine légale.

le droit pénal est moins un instrument de répression qu’une garantie contre l’oppression, il sanctionne des crimes au sens large, cad des actes dont l’existence précède les sens. le droit pénal ne s’entend pas toujours de la punition du condamné, il est d’abord celui de la culpabilité avant celui de la punition.

A) le droit pénal : une garantie contre l’oppression

quelques soit le régime po en place le DP a pour vocation la sécu publique dont il assure la protection en sanctionnant les délinquants. les modalités pour l’atteindre sont variables. on distingue deux systèmes répressifs les états libéraux et totalitaire.

chez les totalitaires les droits de l’individus sont sacrifiés pour celui de la société, l’interdit pénal est la règle car les infractions sont définit par des notions flous,le modèle hitlérien est une bonne représentation, le code pénal nazi devait être sanctionné quiconque commettait un délit ou quiconque méritait une peine eu égard aux principes fondamentaux du droit pénal et en vertu du sein instinct du peuple qui est une notion extensible permettant au juge de punir n’importe quel comportement.

le droit pénal est un instrument de sanction et de censure. dans les états de droit libéraux le principe de répression est inversé. tous ce qui n’est pas défendu par la loi ne peut être empêché ( art 5 ddh) c’est le principe de légalité des délits et des peines. ce principe protège de l’arbitraire les innocents mais aussi les coupables.

les innocent n’ont pas commis d’actes sanctionnés par le code pénal et donc ne sont pas répréhensible. il protège aussi les coupables et ceux dont il autorise la répression, la peine infligé au coupable doit dans sa nature et dans son degrés être conforme à celle que prévoit le législateur ex : un tribunal correctionnel compétent pour les délits ne peut infliger une sanction plus lourde que celui que prévoit le code pénal. le droit pénal est une garantie intangible des libertés individuelles un rempart pour les innocents et les coupables contre le risque d’arbitraire que comporte toute organisation sociale.

B) le droit pénal : unir une abstraction juridique

dans un système comme le notre fondé sur le légalisme de la répression on peut dire que le crime n’existe pas en soit, c’est une notion contingente (artificielle) puisque les infractions sont une création du législateur. les autres branches du droit organise une institution sans la créer mais le droit pénal conçoit sont propre objet cad l’acte reprehensible. le droit pénal est une abstraction juridique. depuis 1789 le but de la peine n’et plus l’expiation, y a également la rétribution et la prévention par la dissuasion.

1) le droit pénal de l’expiation :

le droit pnal n’est pas un objet dont l’existence s’impose sans aupréalable que l’auteur soit prévenu.

si on peut dire que le premier paradoxe que la punition est un droit protecteur c’est car le fondement de la peine a changé de registre. la conception expiatoire de la peint est celle de l’ancien droit qui assimile l’infraction au pêchers, le christ a acheté le péché par sa passion (souffrance), le criminel doit racheter l’infraction commise et la compenser par la peine qui lui est infligée, la peine est la contrepartie du délit.

2) un droit pénal de la dissuasion

depuis la révolution c’est la doctrine utilitaire qui domine, la peine a un but social, punir pour éviter, d’une part la récidive et d’autre part limitation, cette vocation collective explique la caractère abstrait des infractions. prévention spécial et générale ne peuvent être attentent que si on dresse une liste d’interdit légaux. la figure de la doctrine totalitarisme est celle de bekaria, le traité des délits et des peins a inspiré les réformes pénales du droit intermédiaire et au dela, la conversion des principes fondateurs. l’idée que le crime général sont une création législative est clairement développé dans l’ouvrage de bekaria. les lois seules peuvent détermine rles peines et délit et ce pouvoir réside que dans le législateur qui représente la société par le contrat social, aucun magistrat ne peut infliger de son chef des peines au dela de ce qui est prévu par le législateur.

le fait que les sanctions dépendent du législateur est une garantie contre l’arbitraire mais c’est un inconvénient pour la défense de la société, le juge n’est que la bouche de la loi lequel juge se contente d’appliquer le tarif pénal et ne peut moduler la peint en fonction de l’auteur. on ne ouvrit adapter la peine en tenant compte d’éléménet étranger aux textes d’incriminiation. aujourd’hui on tient compte de ces éléments externes. depuis deux siècle, la doctrine est le législateur considèrent qu’il n’y a pas de répression utile sans individualisation par le juge pénal. l’individualisation de la répression a fait son oeuvre et aujourd’hui existe un pan de la répression que l’on qualifie de droit pénal sans peine.

C) l’individualisation de la saction

indivulisé la sanction apparait dès le 13e, l’arbitraire définissait que les juges pouvait adapter la sanction aux éxigences du cas, les juges évaluaient la culpabilité de l’auteur. infliger des peines différente aux peines semblables heurtait l’égalitarisme au moment de la révolution. a l’époque moderne c’est a

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