Droit Pénal Cours Résumé: l’intérêt de la distinction des sociétés des autres structures

Section I : l’intérêt de la distinction des sociétés des autres structures :

La société est un contrat par lequel deux ou plusieurs personnes conviennent d’affecter en commun leurs apports, en vue de partager le bénéfice ou de profiter de l’économie qui pourrait résulter de l’activité de la dite société.

Cette définition rend la distinction de la société difficile pour deux raisons :

- La présence de contacts similaire au contrat de société : il y’a des contrats telle que le contrat de travail qui met en relation deux ou plusieurs personnes , qui vont affecter en commun leurs apports ( l’un son travail , l’autre son argent ) pour bénéficier des profit qui on résulte , mais ce contrat n’est bien sur pas un contrat de société .

- La présence d’organes (entité) similaire au contrat de société : a première vue il y’a des entités qui peuvent paraitre similaire aux sociétés mais il n’en est pas le cas comme on verra plus bas.

1- la société et l’association :

la société a un caractère lucratif, cela est du au fait que ses membres cherchent a faire des bénéfices de leur activité, Alor que le but de l’association ne l’est pas .

Mais il y’a des associations qui font des activités lucratives, ex « ventes de tricot pour des collectes de fond, créer des clubs sportives qui sont paient, les membres des associations peuvent avoir des maisons offert pas l’association …)

étant donnée cette similitude , la distinction entre ces deux entité ne ce fait pas par combien elle gagne d’argent ( on va pas qualifié une association qui fait des gros profit en société), mais on va cherché a connaitre la philosophie qui anime ses membres ( al-niya ) et ces au juges de fond( un juge tt simplement) de décidé .

2- la société et la fondation :

Ces un organe a caractère non lucratif, (vous allez me dire que ces des associations) mais pas tout a fait

La différence et que :

- Les fondations ne peuvent pas exercé des activités lucratives mémé si leurs bute n’est pas de enrichir contrairement aux associations .

- Leur organisation et différente des association , ils n’ont pas des assemblé général ….

- Elles engagent des capitaux très important a leur création.

3 la société et la quasi société :

De la définition de la quasi-société « lorsqu’une chose ou un droit se trouve appartenir a plusieurs personne conjointement et par indivis, il se constitue un état de droit qui s’appelle ……… qui peut être volontaire ou forcé »

Un exemple :

Un père de famille décède est laisse un café a ses 3 enfants , ce bien et leur droit a tous , il est indivis ( on peut pas partagé le café ) , et ces forcé car le pére est mort , ils n’avaient pas prévue que ce café sera a eux , contrairement a la société qui est voulue .

Donc il y’a naissance de quasi-société , ici il y’a deux cas soit les frères vont décidé de vendre le café , soit de le garder et de jouir de ses bénéfices , et dans ce cas la casi-société deviendra une société .

4 la société et la fiduciaire:

La différence majeure c’est dans le mode d’administration :

Si pour prendre des décision dans les sociétés, il faut que tout les associé soit au courant ex ( pour vendre un fond de commerce ile faut l’accord de tous le monde , dans la fiduciaire (mot qui signifie confiance) , un seul associé peut faire cette acte de vente sans prévenir les autres .

5- la société et le groupement d’intérêt économique :

Si la société est un contrat entre deux ou plusieurs personne physique généralement, la GIE est un contrat entre deux ou plusieurs personne moral (il faut obligatoirement des personne moral pour la créer ).

A- caractéristique :

Voir le cours

Le 3eme point signifie que dans le contrat on doit obligatoirement stipulé l’objet, cad si on vend des télévision on le mentionne , contrairement aux sociétés qui peuvent dans certains cas ne pas le mentionné .

6eme point Le but principale des GIE c’est de mettre en œuvre les moyens pour facilité l’activité économique par ex deux l’laboratoire de recherche dans le domaine pharmaceutique se réunissent pour travaillé sur un projet mais rien n’empêche qu’elle effectue des activité dans le but de s’enrichir.

B- les membres du GIE

C- capital du GIE

Voir le cours .

Nb ; seul les personnes morales peuvent créé un GIP

D- l’administration du GIE :

5eme point ; un exemple de cette règles :

Un GIP X dont l’objet et la vente de céréales, son administrateur Y a vendue 100 unité a MR Z , ces

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