Droit De La Famille: les évolutions sociologiques et historiques

Droit de la famille, Cours de Mme Judith Rochfeld

La famille Philipe Malaurie Hugues Fulchiron, Edition Defrénois

Droit de la famille, Patrick Courbe Edition Alban-Colin

Pour préparer les TD : Droit de la famille, Pierre Murat, Dalloz action (2010-2011

23 mars : GALOP D’ESSAI

INTRODUCTION :

SECTION 1 :

LES ÉVOLUTIONS HISTORIQUES ET SOCIOLOGIQUES

I. Les évolutions historiques

A. La période du droit romain

Le fondement de la famille en droit romain est différent. Elle était fondée sur l’idée de

puissance. On comprenait la famille comme composé de tous les descendants mâles soumis à la

puissance d’un père de famille : Pater familias. Le rôle de la famille en droit romain ne servait

pas éduquer les enfants, ni à crée des cellules d’épanouissement mais elle avait un rôle politique

et économique. Pour finir sur l’époque romaine, cela nous a donné comme terme : Pater familias,

la familia et une idée qui nous reste est le domus. Il s’agit de toutes les personnes qui vivent sous

le même toit. 265 163 200

B. L’ancien droit

C'est-à-dire avant le code civil. Le fondement d’une famille avant était un fondement

chrétien. La famille est plus étroite fondée sur le mariage chrétien : un homme été une femme se

marie et la famille a vocation de la procréation : mettre des enfants au monde et les éduquer. On

retient de cette période le resserrement de la famille qui est une famille nucléaire.

C. La période révolutionnaire

Le fondement ici qu’il faut considérer est qu’il y a eu la philosophie des lumières du 18e

S. elle a amené les idées de liberté individuelle et d’égalité. Ce fondement change quelque chose

à la notion de famille, à ce qui compose une famille. On en reste à une famille nucléaire. Le droit

va s’intéresser à cette famille nucléaire au sens de personnes mariés qui ont des enfants.

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Cependant, chacun est à égalité : l’homme n’est pas plus important que la femme et également

dans la liberté individuelle. On peut divorcer si jamais on ne s’entend plus avec son conjoint :

divorce par consentement mutuel. Dans ces grandes idées révolutionnaires, on a également

l’égalité des enfants entre eux. Le rôle de la famille : famille respecte les libertés et l’égalité de

chacun puis le respect de chacun quand elle se constitue et qu’elle fonctionne. Un groupe social

qui doit respecter les valeurs révolutionnaires.

D. Le code civil de 1804

On l’appelait le code Napoléon à cette époque. On garde l’idée que le code civil napoléon

revient sur tous les acquis de l’époque révolutionnaire.

II. Les évolutions sociologiques

Quatre mouvements importants à retenir car le droit est obligé d’en tenir compte. Le droit change

car il réceptionne toutes ces mutations sociologiques.

A. La mutation de la taille de la famille

1. Etape de l’évolution

Loi de constats en sociologie. Ici nous allons parler de la loi du rétrécissement continue.

Cette loi : idée principale c’est qu’on est passé d’une famille souche (cousin jusqu’à très loin

dans le degré de parenté) jusqu’à la famille nucléaire.

La période qui commence avec le code civil : le droit avait à régir les rapports familiaux

important de la famille souche, famille lignage (parents enfant, grand parents, oncles et tantes et

cousins très éloigné= tout le monde est de la même famille). Si il n’y a pas de testaments et que la

succession est ouverte, on peut faire hériter notre cousin très éloigné.

Au 20e s, on aborde la famille nucléaire : ce qui est important, ce sont les parents et les

enfants. Il s’agit de la famille ménage.

L’étape actuelle : on a de plus en plus de familles monoparentales notamment la famille

unilinéaire  un parent et un ou plusieurs enfant soit parce que la filiation n’est pas établie vis-àvis

de l’autre parent, soit parce que l’enfant ne vit pas avec l’un des parents à la suite d’un

divorce. Cela nous donne des familles monoparentales et unilatérales. La conséquence de cette

famille peut donner une famille recomposée.

Pourquoi est-on arrivé à ces familles ? Quels sont les facteurs d’évolution ?

2. Les facteurs d’évolution

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a. La baisse de la fécondité

La première cause est la baisse de la fécondité. La famille nucléaire n’est plus composé de

6, 7 enfants mais c’est davantage 1,2 ou 3 enfants. Resserrement du nombre des enfants dû à la

révolution contraceptive dans les années

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