Droit Constitutionnel: qu'est-ce que le droit?

DROIT CONSTITUTIONNEL

Qu’est ce que le droit ?

Distinction droit public & droit privé

Evolution droit constitutionnel

Mode de relation entre les hommes dictant leur conduite sociale

Aristote : « L’homme est un animal social »: les H vivent ensemble suivant des regles de jeu : mode de relation imposant//dictant des conduites dans le but de vivre ensemble

Droit :

Def juridique : Ensemble des règles dictées et sanctionnées/ l’Etat en vue de faire régner dans la société la liberté et l’autorité

Mais existence de sanctions contribuant à suivre la regle donc existence d’une autorité pour protéger la liberté.

Approche essentielle :

Ensemble de normes

E. Kant [1724-1804]

 1781 : « critique de la raison pure » : idée de la liberté soutenue/ la liberté

Au fond chaque individu suis deux sortes de règles, règles autonomes (imposées/ sois même) et règles hétéronomes(règles venant d’ailleurs imposée à sois et qu’on accepte de suivre)

Hanz Kelsen [1881-1913]

1955 : « Théorie pure du droit »

-Droit = état, norme juridique produite/ l’Etat (normes fabriquées/ l’Etat) : droit positif se distinguant du droit naturel

-Droit = ensemble de normes contraignantes : prescription avec contraintes à l’appui

-Droit = ensemble de normes hiérarchisées

ex : Pyramide

Normes de reference et fondamentales

= Constitution

*

Prescription Decrets et arretés

Obligation Mesures d’applications

Lois

*Mise en œuvre de l’Etat de droit => Droit : approche existentielle, essentielle et académique = suivre l’enseignement.

Approche Diversifiée :

Droit = Apprentissage, capacité de raisonnée / une démonstration.

Chaque société sécrète son droit = culture propre à chaque société

Droit== Ensemble de règles formalisées : pris, compris, appliqué et sanctionné (avec exception)

PLAN

L’ETAT

L’Etat, une forme d’organisation sociale universalisée

LA CONSTITUTION, socle de l’Etat de droit

CONCLUSION : mise en mouvement de ces deux concepts (Etat et constitution : régimes politique)

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Les formes d’organisation collectives ont évoluée, la forme la plus évoluée de nos jours est celle dans laquelle nous vivons : L’ETAT.

Etat = respectabilité, reconnaissances, c’est le forme la + accomplie de nos organisations collectives

« Raison d’Etat »= Gd mystère, qd on se rapporte à des raisons intraduisibles

« Homme d’Etat »= H ayant acquis une stature lui offrant un destin privilégié

L’Etat (unité + diversité) n’est pas une forme de conception abstraite, on a tendance à penser que l’Etat est une personne qui subit des pressions, difficultés, crises, mortel (semblable à un être humain).

Etat= autorité souveraine, s’exerçant dans le cadre d’un territoire et d’une pop déterminée

-Autorité=pouvoir : gouvernant/gouverné

-Autorité souveraine = compte à rendre à pers, pas besoin d’expliquer ses décisions [cf Hegel : « Incarnation de l’esprit »]

-Territoire = Espace délimité avec des frontières (obj de confrontation et de respect)

-Population= ensemble d’individus liés les 1/rap aux autres (communauté, nation = élément fondateur de l’Etat)

Max Weber (socialiste allemand fin XIXe-deb XXe siècle)

Etat= communauté humaine revendiquant avec succès pour son propre compte le monopole de la violence physique légitime :

Communauté humaine= sentiment d’appartenance collectif => 1 communauté s’oppose aux communautaristes (grp interne revendiquant une différence) =unité & diversité pour une République une et indivisible

Monopole= n’est pas en concurrence avec l’ordre publique = organisation

Violence physique légitime (=acceptée) = Etat = Répressif, il use de

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