Droit Constitutionnel Et Théorie De L'Etat

INTRODUCTION : droit constitutionnel et théorie de l’état

Aux origines, les peuples vivaient société et avaient des points communs, des langues, culture, traditions... De là est né le besoin de constitution. En effet, au sein de ces communautés, il existe forcément un lien d'autorité dans chacune de ces sociétés, avec répartition du pouvoir de commander et de l'attribution des tâches.

« République, livre V » de Platon : « aux uns il convient par nature de goûter à la philosophie et de commander dans la cité, aux autres de ne pas y toucher et de se soumettre à celui qui commande ».

 Question de l'acceptation du chef, de l'institution pourvue de l'autorité.

Au XXème siècle, la sociologie s’est focalisée sur cette question de l’autorité consentie et légitimée, ou autorité refusée et délégitimée.

M. Weber, Le Savant et le Politique (1919): il distingue 3 hypothèses de pouvoirs : pouvoir traditionnel, charismatique ou rationnel (parallèle avec loi des 3 Etats d'Auguste Comte.)

- le pouvoir traditionnel s’appuie sur le fait de respecter l’autorité en place : Etat théologique

- le pouvoir charismatique s’appuie sur la qualité exceptionnelle de l’autorité : Etat métaphysique

- le pouvoir rationnel correspond à l’hypothèse où l’autorité en place est nécessairement du au regard des règles collectivement admises : Etat positif

Les 3 hypothèses peuvent se recouper par exemple le pouvoir rationnel a en particulier une part de pouvoir charismatique, ainsi que le pouvoir charismatique peut tirer de son pouvoir aussi bien de la croyance que de son institutionnalisation.

A la politique, correspond à cet art du pouvoir, de sa conquête, de son exercice , de sa conservation car l’homme dans ce rapport d’identité n’est pas seulement socialement situé, il est aussi un animal politique (= PLATON).

En tant qu’animal politique et à la différence des espèces grégorées, l’homme est en mesure de vivre dans une cité comprise comme une communauté politique.

EX : cas de athéniens : leur citoyenneté est une notion qui s’élargit aux droits et devoirs dont chaque corps civiques a conscience.

La cité suppose l’existence de lois qui ne sont pas nécessairement rédigées de façon formelle mais permettent de définir le corps civique et d’organiser le pouvoir.

PLATON dans « livre IX, Les Lois » « il est décidément indispensable aux hommes de se donner des lois et de vivre conformément à ces lois, autrement il n’y aurait pas de différence entre eux et les animaux qui sont les plus sauvages, car il n’y a pas d’homme qui naisse avec une aptitude naturelle aussi bien de discerner par la pensée ce qui est avantageux pour l’humanité en vu de l’organisation politique et une fois cela discerner à posséder constamment la possibilité comme la volonté de réaliser dans la pratique ce qui est le mieux. »

Ces lois forment la constitution dans la cité « Politéïa » en grec = désigne le contenu, (le fond de la cité) et le contenant (cadre de la cité).

La constitution d’Athènes vient traiter des lois de la cité dont les évolutions vont être retracés avant que leur description soit faite.

La constitution n’est pas forcément écrite, elle vaut quelque soit la nature des régimes en place, selon une clarification qui va de la pensée socratique au constitutionnalisme contemporain.

La constitution dans la pensée grecque :

I. la constitution est associée au pouvoir

Cela s’inscrit dans le déterminisme historique qui va de la philosophie grecque aux légistes du Moyen-Age.

La thématique est celle de la constitution construite comme le produit réel et fluctuant de la réalité sociale.

Cette thématique trouve son origine dans la pensée de PLATON et ARISTOTE.

Platon décrit en effet la dégradation des régimes politiques selon une progression qui n’est historique mais logique.

Cette dégradation se fait en 5 temps :

1) l’aristocratie

C’est le gouvernement des meilleurs, ils font le culte du bien prévalant dans la cité juste et qui réalise l’harmonie entre 3 éléments :

- sagesse (celle du roi)

- courage ( gardiens de la cité)

- âme

L’association de ces éléments va éviter la passion.

2) La témocratie

C’est le gouvernement des plus courageux. Elle est fondée sur les honneurs et correspond à la substitution de la vérité des philosophes – roi.

3) L’oligarchie

C’est le gouvernement de quelques uns fondé sur la richesse en raison de la corruption.

4) La démocratie

Elle est née du désordre entre les riches et les pauvres. Elle est fondée sur l’égalité au profit de la multitude qui fint par s’en remettre au pouvoir d’un seul.

5) La tyrannie

Elle est fondée sur la passion donc sur la démesure d’un homme qui finit par abolir les lois et qui en abolissant les lois met fin à la politique.

On veut la restauration de la société idéale par la conciliation de la sagesse du philosophe roi en évitant la passion du tyran = « rien de plus, rien de moins » ; « connais toi, toi-même ».

Cette pensée, on la retrouve aussi chez Aristote mais à la différence de Platon, on va sortir d’un discours théorique de dialectique abstraite pour se baser sur les faits tels qu’ils sont vérifiés ou observés.

Chez Aristote, il y a 2 classifications qui se combinent :

1. la 1ère classification vient distribuer les différentes constitutions que la cité d’Athènes a pu connaître entre les constitutions droites et les constitutions corrompues.

Les constitutions droites visent l’intérêt général, le bien commun.

Les constitutions corrompues visent l’intérêt particulier

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