Droit Constitutionnel

Après la 2nd guerre, en Europe, apparaissent les cours constitutionnels.

La première en 1920 en Autriche (grâce à Kelsem) dont l'ouvrage est « La théorie pure du droit » y contribue.

Cette cours reste cependant isolée.

En France, il faudra attendre 1958. Le droit constitutionnel prend alors une autre dimension. Apparition de l'organe sanctionateur et des juges constitutionnel.

Les lois peuvent désormais être censurée.

Apparition d'un droit constitutionnel jurisprudentiel.

Mutation radicale et fondamental car désormais, le parlement et la loi ne sont plus souverain. La loi peut-être sanctionnée.

On passe de l'état Légal (loi et parlement tout puissant) à l'état de droit constitutionnel (état dans le quel le constitution devient la norme suprême).

Le droit constitutionnel moderne et le droit qui s'inscrit dans un état de droit constitutionnel qui a pour organe les cours constitutionnelles.

Nous avons donc une protection des droits fondamentaux. Constitution protéger par le juge constitutionnel.

Kelsen fera du droit constitutionnel une science pur. Théorie du droit sans moral.

Il entrevoit le droit constitutionnel comme une norme. Au sommet la norme constitutionnel, puis norme législative et pour finir norme réglementaire.

On parle ici de la pyramide de Kelsen. (hiérarchie des normes)

Le règlement doit donc être conforme à la loi est donc à la constitution.

La condition de validité d'une norme est le respect part cette norme des normes qui lui sont supérieur.

Première partie :

La théorie constitutionnel

Chapitre I : l'Etat

L’État occupe une place centrale bien que fictif.

Il est une institution qui regroupe l'ensemble des institution. C'est l'institution suprême, innérante/qui régule au/le pouvoir.

Relation entre le gouvernent et le gouverné.

Question de la légitimité du pouvoir (qui commande et pourquoi).

Quels sont ces critères ?

Avant, ce critère était religieux.

C'est idée va reculé part la Raison, gouverne ceux qui sont élus par le peuple.

Relation entre individu et état.

Le Monde est composé d'états, qui est un phénomène plutôt récent (suite à la décolonisation).

Ce phénomène d'état s'affirme lors du 15ème/16ème siècle.

C'est au 16ème siècle que la définition de l’État commence à être réalisé.

Ex : Jean Bodin qui en 1576 écrit les 6 livres de la République.

Jean Bodin dit qu'il est temps d'abandonner le système médiéval éclaté, pour donner naissance à une nouvelle structure (Roi qui monopolise le pouvoir).

Abandon des fiefs et des vassaux. La France deviendra donc le premier « État » unitaire et centralisé.

La monarchie doit donc concentrer l'ensemble des pouvoir, et abattre les puissances autres. Mettre au service de la monarchie les vassaux.

Il fallait également marquer son indépendance avec le pouvoir spirituel (Vatican)

Le Roi a le monopole de la force sur son territoire.

Idée d'indépendance de la monarchie, idée de souveraineté. Primauté du Roi sur les vassaux et l’Église.

État survenu au terme d'un processus d'abstraction du pouvoir.

Le Roi EST l’État/l’État et le Roi. Lorsque le Roi meurt, le régime meurt également.

Kandorowicz dit que progressivement va s'enraciner la doctrine des deux corps du Roi : Dissociation de l'organe de l'état et du Roi, « Le Roi est mort, vive le Roi »

Fin du droit « patrimonial », le droit n'est plus une propriété. (Corps physique meurt, mais pas le corps du pouvoir).

Il y a donc pérennité de l’État.

Elle permet d’institutionnaliser le pouvoir.

Qui produit le droit dans un état ? L’État (pour les positivistes).

État = Titulaire abstrait du pouvoir = Institution qui détient le pouvoir politique et a la capacité de nous contraindre.

I) Les origines de l'Etat :

A) L'origine divine de l'Etat :

D’où vient le pouvoir politique ?

La doctrine chrétienne dira, « Le pouvoir vient de Dieu ».

Le pouvoir politique n'avait donc pas de légitimité propre pour l'époque.

Rencontre entre le pouvoir politique et religieux, temporel et spirituel.

Tout le Moyen-Âge s'inscrit dans ce cadre théologique. L’État et l’Église se rencontre et à un monopole idéologique.

Cela n'empêche pas des conflits, puisque le Roi doit être souverain et du peuple et voudra gagner en indépendance.

Cet alliance entre Dieu et le pouvoir politique se retrouve chez Bossuet.

La doctrine politique doit être tirée des Saintes écritures.

B) L'origine contractuelle de l'Etat :

Au 16ème siècle, apparaît des courants

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