Distinction entre règle de droit et règle de moral

Introduction au droit

Semaine 1, 17/09/12:

Choix bibliographique:

Code ( jurisprudences différentes selon les codes. )

Introduction General au droit chez Dalloz de Rémy Cabriac. Coll. Cours [ Ka CAB ]

Introduction général au droit par mr. F.Terré coll. Précis ( ce dernier est plus volumineux ). [Ka TER]

Introduction général au droit de chez Litec de Mr D.Mainguy [ Ka MAI ]

Remarque préliminaire;

le droit se vie au quotidien, il fait partis du décor, ainsi il nous arrive de faire du droit sans s'en apercevoir: l'étudiant qui le matin achète son journal, un juriste dira qu'il est soumis a un contrat de vente. Un étudiant qui achète une voiture, la loi l'oblige à s'assurer, il va donc remplir un contrat d'assurance.

Les médias relayent aussi le droit, les débats à l'assemblé, les faits divers, les procès d'assise, comment s'est déroulé l'audience.

Le droit on a l'impression de le vivre comme une sanction, car on sait que si on ne respecte pas ses règles il peut y avoir sanction, c'est vrai. Mais ce n'est que la moitié du décor, il n'est pas que sanction, c'est aussi un outil à la disposition de chacun. On peut prendre l'exemple de quelqu'un qui veut se lancer et ouvrir une entreprise. Il peut choisir une S.a.r.l, etc... plusieurs modèles de société dont le régime n'est pas le même. Donc en fonction de la finalité de l'entreprise le juriste l'orientera vers tel ou tel forme.

Un fabricant qui souhaite distribuer ses produit aux consommateurs. Au milieu il y a un revendeur, celui ci est libre de fixer les prix de revente aux consommateurs. Le fabricant peut se dire qu'il y a un inconvénient, c'est qu'il ne maitrise pas le prix au consommateurs. Le contrat de mandat; ex on peut pas remettre son dossier d'inscription, on le donne a un ami pour qui le face a notre place, on a donc mandaté notre amis; notre fabricant a un distributeur mandataire, qui va respecter les prix que le fabricant souhaite voir appliqué au consommateur. Le droit ici est un outil.

Introduction général au droit.

On peut orthographié le mot droit par un D ou un d.

Droit, désigne l'ensemble des règles générales, abstraites et impersonnelles imposé par l'autorité public en vue de gouverner l'organisation de la société et les rapports entres les hommes.

C'est le droit objectif, celui appris à l'étudiant a la faculté.

L'étude de ce droit objectif est soutenue par des disciplines auxiliaires, comme l'histoire du droit car s'intéresser au passé est nécessaire pour comprendre le présent et l'avenir mais surtout pour ne pas reproduire les mêmes erreurs;Le droit comparé, c'est une matière qui va permettre de comparer les législations des autres pays, ce qui permet de savoir ce qui ce passe d'en les autres pays, ou s'inspirer de leurs expériences; La philosophie du droit, qui permet de savoir comment la règle est apparu, permettre de voir les liens entre le roi, la moral et la religion.

Le mot "droit", désigne les prérogatives que le droit reconnait à une personne déterminé. C'est donc la faculté donné à une personne de faire quelque chose en application d'une règle de Droit; droit de vote, droit de propriété, droit de créance; les droits vont posséder les mêmes caractéristiques, ils sont déterminés, particuliers, concrets et personnels car ils sont propres a un individu donné. On s'aperçoit qu'on est a l'inverse du droit objectif. C'est droits on les désignes aussi par la dénomination " les droits subjectifs ".

Ils peuvent aussi parfois porter sur une chose, un bien. Le droit de créance, qui porte sur un individu, ici on dira que ces un droit personnel. Mais lorsque le droit porte sur un bien, on utilise l'expression de " droit réelle ". L'origine de l'expression droit réel viens du latin res ( chose ).

Il nous faut clôturer en faisant la passerelle entre ces deux définitions, cela servira de conclusion.

On distingue en effet le droit objectif et le droit subjectif car le premier apparait comme l'ensemble des règles qui ont pour objet, d'abord la détermination, ensuite l'attribution et enfin la protection des droits subjectifs.

Le droit objectif va répondre alors a trois questions du subjectif : quoi? A qui? Et comment?

Attribution! Détermination! Protection!

Titre I: théorie général du droit objectif.

Un constat: il est très rare que l'homme se retrouve en état d'isolement total. Il peut y avoir des Robinson mais c'est très rares, ou des ermites qui eux on la volontés de vivres seul. C'est exceptionnelle car la plus par du temps l'homme évolue au sein du groupe. Des lors au seins du groupes très rapidement des relations ( politiques, patrimonial...) se mettent en place.

Des lors que ces relations se mettent en place les hommes vont soumettre ces relations a des règles. Ces règles on peut les classer en deux catégories:

On peut regrouper les règles qui relèvent de la conscience: règle religieuse et moral.

Une deuxième catégorie qui regroupe les règles énoncés et sanctionné par l'organisation social: les règles juridiques.

I - Distinction entre règle de droit et règle de moral.

A - Les ressemblances entre la moral et le droit.

On pourrait se dire que dans les États laïque la distinction entre la règle juridique et la règle de moral doit être nette. On va voire que c'est loin d'être évident.

1er Exemple:

église catholique, article 4 des commandements: " tu honorera ton père et ta mère.

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