Dissertation : la démocratie directe est-elle possible ?

Dissertation : la démocratie directe est elle possible ?

« Le pouvoir du peuple, pour le peuple par le peuple » cette cultissime phrase énoncée par le président américain Abraham Lincoln illustre bien le rôle de la démocratie telle qu’elle doit être appliquée dans toutes sociétés modernes. Cette formule énonce la fonction, l’exercice et le but de la démocratie : servir l’intérêt du peuple. La démocratie se définit étymologiquement comme le pouvoir du peuple (issu du grec kratos : le pouvoir et de demos le peuple), ce qui ramène cette idée au fait que le peuple est totalement détenteur et acteur de la souveraineté.

Il existe aussi plusieurs formes de démocratie : la démocratie directe que l’on peut considérer comme le paroxysme de la démocratie, c’est-à-dire que c’est le pouvoir de participation est poussé à son plus haut degré dans la mesure où les citoyens exercent directement le pouvoir, c’est-à-dire que les citoyens édictent les lois, rendent la justice, désignent les fonctionnaires, concluent les contrats, les traités, … La démocratie directe est l’exercice du pouvoir par les citoyens directement, aucun intermédiaire ni aucun délégué pour l’exercer. Afin de bien exercer son pouvoir il doit exister entre les citoyens une unité forte ainsi qu’un sentiment d’appartenance à la communauté important, une identité entre les citoyens. La démocratie est souvent associé a la notion d’égalité qui est en soi le principe fondamental de ce régime politique car les hommes naissant tous égaux, sont égaux en droit et étant égaux en droit ils exercent tous la souveraineté avec le même degré de pouvoir de décision, les hommes exercent donc ensemble la souveraineté. La difficulté non moins importante vient du fait que cette démocratie directe repose sur quelques principes simples mais difficiles à appliquer dès que la taille de la collectivité dépasse un certain nombre en effet la réunion de tout le peuple dans un même lieu et sa bonne information ne sont possibles qu’avec un nombre limité de citoyens. Suite à ce problème de taille, on aura donc plutôt tendance dans les grandes villes à privilégier une démocratie représentative, c’est-à-dire que l’exercice du pouvoir sera confié à des représentants élus par les citoyens à qui il faut confier la parole et le pouvoir à quelques uns au nom de tous. Elle résous aussi le problème désaccord entre citoyens pouvant aboutir à certains débordements voire emportements. Cependant ce régime politique connaît aussi quelques dérives notamment par jean jacques Rousseau dans son œuvre Du contrat social publié en 1762, il énonce le fait que la souveraineté est inaliénable, elle ne peut donc être attribués à d’autres que à la nation et ne se représente pas; les représentants peuvent aussi abuser de la confiance et du rôle que leurs donnent les citoyens. Ce régime crée un régime de souveraineté parlementaire ou les gouvernés n’ont plus leur souveraineté. Cette souveraineté peut s’accompagner d’une souveraineté de la loi, qui étant la norme suprême ne peut faire l’objet d’aucun contrôle ; les citoyens se retrouve donc en situation de dominés.

Pour régler les difficultés que nous imposent ces deux régimes, on les mélangés afin d’obtenir une démocratie semi directe qui est à mi chemin entre la démocratie directe et la démocratie représentative. Elle permet de faire bénéficier le régime représentatif des procédures de la démocratie directe c’est-à-dire que le peuple peut ainsi intervenir dans la prise de décision. Le peuple bénéficie de mesure d’opposition exceptionnelle, telle que le veto populaire ; ou encore l’initiative populaire. Mais la plus importante de ces mesures étant le référendum c’est-à-dire que le peuple est appelé à se prononcer sur un texte ou une question. Il est donc associé au pouvoir législatif voire constitutionnel.

En vue des définitions données aux différents régimes politiques, il convient donc de nous demander si la démocratie directe constitue le seul régime pur et possible pour assurer totalement la souveraineté du peuple. Pour cela nous verrons donc que la démocratie directe malgré sa forme pure de l’exercice de la souveraineté reste néanmoins difficile à appliquer (I), mais qu’elle a beaucoup influencé, un régime politique de démocratie semi-directe reprenant ces principes essentiels (II).

I) La démocratie directe : un idéal mais une difficile mise en œuvre.

La démocratie directe constitue le régime politique où l’exercice de la souveraineté nationale est le plus visible. Elle constitue l’action de prédilection des Etats modernes. Cependant malgré un concept proche de la perfection fonctionnelle de la démocratie elle se révèle parfois être difficile à mettre en place et à appliquer.

A) La participation directe : un idéal séduisant

La démocratie directe est un idéal vers lequel nos sociétés tentent d’appliquer dans sa forme la plus vertueuse le fait que la souveraineté appartienne complètement à la nation. Le peuple détient toutes les prérogatives de la puissance publique et Il détient à lui seul le pouvoir législatif, exécutif et judicaire. Ce mode de participation fut adopté pour la première fois par Athènes au Ve siècle avant Jésus-Christ, qui accorde l’égalité du pouvoir de décision à tous les citoyens athéniens. Il s’agit d’affirmer la libre expression des citoyens de la cité, ils peuvent donc voter et prendre la parole à l’Agora, qui constitue l’assemblée de la cité.

Ajoutons aussi que d’un point de vue social, la démocratie directe tend à renforcer les liens sociaux unissant les individus. Le sentiment d’appartenance et d’acteur important de la communauté permettent une meilleure unité du peuple, la décision est prise en commun. Dans le cas où le peuple nécessite de désigner un délégué pour un mandat impératif ou de nommer un magistrat, un tirage au sort est organisé pour désigner le citoyen qui devra l’exercer. Le sort permet que personne ne puisse intervenir ou agir dans la désignation. Les citoyens athéniens étaient tirés au sort dans la boulé).

Elle implique donc le fait que le citoyen doit pouvoir exercer sa parcelle de souveraineté et être consulté sur toutes les décisions à prendre.

Ce régime politique est encore appliqué dans les cantons suisses, qui ont des Landsgemeind, les citoyens qui cantons sont appelés à se réunir une fois par an afin d’élire

...