Cours de droit administratif

Institution Administrative

Introduction :

A/ La notion d'institution administrative

        1/   C'est un ensemble d'organe créé dans un but déterminé. On désigne souvent par des structures, c'est l'héritage de l'époque Napoléonienne. Les instituant administratifs les plus remarquable sont les communes les régions mais aussi l'état. Ce ne sont pas des organes qui sont assimilable à des entreprises privée, car il ont pour but d’intérêt public ou générale. Ces intérêt qui exprime ses égoïsmes privée, ces organes sont la pour servir ces intérêt générales, c'est la notion de service public. Il s'agit d'aller au delà de ces égoïsmes pour pouvoir satisfaire l’intérêt générale qui est le pilier des institution administrative.

        2/   Ce ne sont pas simplement des structures ou des organes, c'est ce qu'il y a l’intérieure, elles abritent des technique juridique pour répondre aux compétences qui ont assignés. C'est du domaine de l'action on leur demande d'agir, elles ne sont pas là pour contempler. L'action est elle aussi imprégner de considération qui n'entre pas de droit commun. Pour cela ces organes ces structures ont été doté de prérogatives de puissance publique. Il s'agit de transcender les égoïsmes.

Il y a d'abords la notion de prérogatives qui donne des privilèges, de poser des contraintes à un particulier.

Il y a la notion de puissance public, en théorie ces administrations sont des puissances publics, elles disposent de moyens de droit que ne dispose pas les personnes publics. Elle est la pour s'imposer. C'est vrai que cette notion est très théorique. La notion d'administration au sens organiques et au sens matériels, cette notion a évolué et n'est pas restée figée au 19ème siècle. La notion d'administration fait intervenir, la notion d'acteur, car c'est l'administration qui a été obligé à faire appel à des personnes moral de public, pour déléguée certaines tâche. Cela dès le 20ème siècle on a vu un certain nombre de service administratif faire appel à des personnes.

Aujourd'hui l'administration c'est à la fois des collectivités publics, mais à cela faut ajouter un grand nombre de partenaire privée qui auront des tâches administratives. Le critères organiques n'est plus un critère opérationnel. Cette notion déborde de organes publics.

B/ La notion de droit administratif

        Les institutions administratives se voit appliquer des règles propres, qui sont les droit administratifs. C'est un droit particulier qui est différent de celui du droit privée, il apporte des solutions différentes. C'est ce qu'on traduit par le caractère dérogatoire du droit administratif. Cela ne veut pas dire qu'à certain égard il ne se voit pas appliquer le droit commun. Ex Les communes disposent aussi des domaines privées, elles possèdent des biens ( immeuble, forêts, …). Les personnes publics, notamment leur responsable sont sujets au droit pénal ( si le Maire ne prend pas les décisions pour mettre en sécurité ses citoyens, il sera soumis au droit pénal). 4/5 du droit applicable fait partie du droit administratif.

Cas : agnès Blanco

La faute de l'administration ne sera pas évalue de la même manière que la faute commune. On exigera une faute lourde. Les acteurs privée qui se voit doté de puissance administrative se voir eux aussi appliquer de cette  faute. ,,,,

Ce droit administratif à coup d'arrêt et de décision va être construit.

Le caractère de jurisprudence du droit administratif est une de ses caractères. Il n'existe pas de code administratif. Il n'y a pas de code, mais les texte ont proliférer depuis le 19ème siècle.

Il a une origine prétorienne.

Le droit administratif c'est le droit de la santé, le droit de l'urbanisme, le droit des transport, des marché publics, c'est le droit de l'action social, le droit administratif ou des champs nombreux, le droit du cinéma, droit du sport.

C/ La construction des instituions administratives

        Il y a là un héritage, sous l'ancien régime il existait déjà des institutions administratives, le roi va s'entourer d'un grand nombre institutions pour qu'il puisse être représenté. Les villes avaient des institutions avec des dirigeant pour pouvoir gouverner la ville. Il y avait une diversité qui ne plaisait pas à tout le monde, Alexis Toucville fait un constat du grand nombre d'institution mais qui ne sont jamais le même, la complexité de l'organisation. La révolution de 1789 est marqué par un maître mot, l’uniformité qui était peu être du à l'ancien régime.

Le département ont été crée en 1790, on va utiliser un technique scientifique, on va poser de base le chef lieu, on va engagé un certain nombre de cavalier qui feront du chemin et a la tombée de la nuit ils s’arrentent pour marquer la limitation du département. Elle produit la volonté des révolutionnaire de rationalisé l'administration, la manière pyramidale dans lequel on va organiser les institutions de la France. A la base on trouve les commune, ensuite les département et tout en haut l’État. Une organisation pyramidale qui dit qu'elle est valable et rationnelle. La France c'est l'outre-mer c'est une différence de peuple de diversité. Il faut répondre aux attentes de ses peuples de ses cultures.( ex : les basques etc) Ils se soucient peu des réalité ethnique, va également lui conférer des principes de séparations des autorités administratives et judiciaires, la naissance de la puissance public. Le principe d'égalité des citoyens devant l'administration, les usagers doivent être traité de la même manière. Elle va s’avérer ingérable, une volonté farouche de décentralisation, les girondins et les jacobins, les jacobins vont adhérer l'idée des girondins qu'il faut décentralisé et un procès électifs. Les instances dirigeantes sont conçus de manière toutes issues des élections. Ce sont les citoyens actifs qui votent, qui paie le sens( l’impôt ), tout pouvoir quoi qu'il soit se voit être soumis ou pouvoir électifs et même le clergé. La convention va devoir envoyé un certains nombres de représentant afin de rétablir l'ordre. La démocratie c'est une culture, il était trop tôt pour qu'il en soit ainsi. Les conséquences seront la terreur. Le premier Consul puis l'empereur se disent descendant de la révolution.

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