Cours D'histoire Du Droit Première Année

Centre d’Histoire du Droit de l’Université de Rennes 1

Yann-Arzel Durelle-Marc (Y.-A. Marc)

Les acteurs politiques de la constituante

(1789-1791)

Mémoire pour le DEA d’Histoire du droit

Présenté et soutenu le 18 octobre 1994

Université de Rennes 1

directeur : M. MORABITO

Suffragant : F. BURDEAU

Table des matières

Exergues

Abréviations

Remerciements

Introduction

Le problème des sources et des archives

Partie préliminaire : l’état des lieux

Section 1. Des causes du dépérissement de la monarchie et de l’échec de ses réformes

§ 1. Une crise économique paradoxale

A. Économie générale

B. L’état des « Phynances » à la veille de la Révolution

§ 2. Velléités réformatrices

Section 2. Les références politiques des Constituants

§ 1. La référence à l’Antiquité

§ 2. Le monde anglo-saxon

A. L’Angleterre

B. Les États-Unis

Section 3. Le passé de la nation

§ 1. Origine historique de la Nation

§ 2. Origines de la nation dans la mythologie constituante

Section 4. Spécificités de l’élaboration de la Constitution de 1791

§ 1. L’absence d’expérience antérieure en France

1

§ 2. La polyvalence de l’Assemblée

§ 3. Vingt-sept mois

Section 5. Les forces en présence

§ 1. Qu’est-ce que le Tiers État ?

A. Unité

B. Diversité

C. Représentation

§ 2. Qu’est-ce que la Noblesse ?

A. Unité

B. Diversité

C. Représentation

§ 3. Qu’est-ce que le Clergé ?

A. Désunion

B. Représentation

Partie I : L’avènement de la nation

Section 1. Proclamation de l’Assemblée nationale constituante

§ 1. Des « États » au « Jeu de Paume »

A. Climat de campagne

B. Ouverture des États Généraux

§ 2. Des « députés des bailliages » aux « représentants de la Nation »

A. La question de la souveraineté

B. La représentation à la française

C. Légitimité et autorité nouvelle de l’Assemblée

Section 2. Les grandes figures

§ 1. Les morts : l’influence des Lumières

A. Montesquieu

B. Mably

C. Rousseau

D. Relativité des Lumières

§ 2. Les vivants : la classe politique de 1789

De quelques grands hommes

Section 3. Réorganiser la monarchie : en finir avec l’absolutisme !

§ 1. « Monarchie ou République ? », la question ne se pose pas !

§ 2. Tempête sur un trône

Section 4. Enjeux des formes délibératives : le débat parlementaire

§ 1. Les formes délibératives

A. La question préalable : bureaux ou comités ?

B. Le pouvoir des comités

§ 2. Le débat du veto

A. Le veto monarchien

B. Le veto conservateur

C. Le veto suspensif

PARTIE II : Fonder la révolution, l’apprentissage de la politique et l’Administration de

la révolution

Section 1. Le peuple devient un acteur politique

§ 1. Le peuple rhétorique : la référence aux « commettants »

§ 2. « L’intrusion des masses »

§ 3. Versailles-Paris

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A. Octobre : dies irae !

B. « A Paris ! A Paris ! »

Section 2. Le peuple comme instrument politique : les clubs et la presse

§ 1. Les clubs

A. Le Club breton, de la rue de la Pompe à la rue Saint-Honoré

B. Les autres clubs

§ 2. Les journaux

Section 3. La gestion des urgences, orchestrer et enraciner la révolution

§ 1. Les questions financières

A. Les biens du clergé

B. L’assignat

§ 2. Administrer la Révolution

A. La réorganisation administrative et politique du territoire

B. La réforme fiscale

C. La Constitution civile du clergé

Section 4. L’évolution de la situation politique

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