Cours D'histoire Du Droit Première Année
Compte Rendu : Cours D'histoire Du Droit Première Année. Recherche parmi 298 000+ dissertationsPar shaila • 9 Mars 2013 • 8 776 Mots (36 Pages) • 1 100 Vues
Centre d’Histoire du Droit de l’Université de Rennes 1
Yann-Arzel Durelle-Marc (Y.-A. Marc)
Les acteurs politiques de la constituante
(1789-1791)
Mémoire pour le DEA d’Histoire du droit
Présenté et soutenu le 18 octobre 1994
Université de Rennes 1
directeur : M. MORABITO
Suffragant : F. BURDEAU
Table des matières
Exergues
Abréviations
Remerciements
Introduction
Le problème des sources et des archives
Partie préliminaire : l’état des lieux
Section 1. Des causes du dépérissement de la monarchie et de l’échec de ses réformes
§ 1. Une crise économique paradoxale
A. Économie générale
B. L’état des « Phynances » à la veille de la Révolution
§ 2. Velléités réformatrices
Section 2. Les références politiques des Constituants
§ 1. La référence à l’Antiquité
§ 2. Le monde anglo-saxon
A. L’Angleterre
B. Les États-Unis
Section 3. Le passé de la nation
§ 1. Origine historique de la Nation
§ 2. Origines de la nation dans la mythologie constituante
Section 4. Spécificités de l’élaboration de la Constitution de 1791
§ 1. L’absence d’expérience antérieure en France
1
§ 2. La polyvalence de l’Assemblée
§ 3. Vingt-sept mois
Section 5. Les forces en présence
§ 1. Qu’est-ce que le Tiers État ?
A. Unité
B. Diversité
C. Représentation
§ 2. Qu’est-ce que la Noblesse ?
A. Unité
B. Diversité
C. Représentation
§ 3. Qu’est-ce que le Clergé ?
A. Désunion
B. Représentation
Partie I : L’avènement de la nation
Section 1. Proclamation de l’Assemblée nationale constituante
§ 1. Des « États » au « Jeu de Paume »
A. Climat de campagne
B. Ouverture des États Généraux
§ 2. Des « députés des bailliages » aux « représentants de la Nation »
A. La question de la souveraineté
B. La représentation à la française
C. Légitimité et autorité nouvelle de l’Assemblée
Section 2. Les grandes figures
§ 1. Les morts : l’influence des Lumières
A. Montesquieu
B. Mably
C. Rousseau
D. Relativité des Lumières
§ 2. Les vivants : la classe politique de 1789
De quelques grands hommes
Section 3. Réorganiser la monarchie : en finir avec l’absolutisme !
§ 1. « Monarchie ou République ? », la question ne se pose pas !
§ 2. Tempête sur un trône
Section 4. Enjeux des formes délibératives : le débat parlementaire
§ 1. Les formes délibératives
A. La question préalable : bureaux ou comités ?
B. Le pouvoir des comités
§ 2. Le débat du veto
A. Le veto monarchien
B. Le veto conservateur
C. Le veto suspensif
PARTIE II : Fonder la révolution, l’apprentissage de la politique et l’Administration de
la révolution
Section 1. Le peuple devient un acteur politique
§ 1. Le peuple rhétorique : la référence aux « commettants »
§ 2. « L’intrusion des masses »
§ 3. Versailles-Paris
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A. Octobre : dies irae !
B. « A Paris ! A Paris ! »
Section 2. Le peuple comme instrument politique : les clubs et la presse
§ 1. Les clubs
A. Le Club breton, de la rue de la Pompe à la rue Saint-Honoré
B. Les autres clubs
§ 2. Les journaux
Section 3. La gestion des urgences, orchestrer et enraciner la révolution
§ 1. Les questions financières
A. Les biens du clergé
B. L’assignat
§ 2. Administrer la Révolution
A. La réorganisation administrative et politique du territoire
B. La réforme fiscale
C. La Constitution civile du clergé
Section 4. L’évolution de la situation politique
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