Contrat De Travail à Temps Partiel
Mémoires Gratuits : Contrat De Travail à Temps Partiel. Recherche parmi 297 000+ dissertationsPar smOtana08 • 18 Novembre 2014 • 785 Mots (4 Pages) • 897 Vues
Entre les soussignés:
Dénomination: JEAN DUFFEL, Directeur
Siège social: Société ENVELOP’TOU, 23 rue Haute 91005 BROSSON
N° SIRET APE/NAF:
N° d'URSSAF:231 456 789 543 23 (ESSONNE)
Représentée par: JEAN DUFFEL, Directeur
La société ENVELOP’TOU,
d'une part,
Et,
Michel HOUILLER :
Adresse: (pas renseigné sur la feuille de l’exercice)
Nationalité: (pas renseigné sur la feuille de l’exercice)
N° de sécurité sociale: (pas renseigné sur la feuille de l’exercice)
Nom de la CPAM d'affiliation: (pas renseigné sur la feuille de l’exercice)
Michel HOUILLER
d'autre part,
Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée à temps partiel conformément aux dispositions de la convention collective de ...... et aux conditions particulières ci-après.
Il est rappelé que lors de son entrée dans l'entreprise, M Michel HOUILLER a reçu un exemplaire du règlement intérieur dont il a pris connaissance et dont il s'engage à respecter les conditions.
ARTICLE 1 - OBJET DU CONTRAT
M Michel HOUILLER est embauché pour une durée déterminée en qualité d’ouvrier spécialisé pour le motif suivant : Remplacement de Mademoiselle DUPIN
ARTICLE 2 - DUREE - RENOUVELLEMENT
Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de M Michel HOUILLER au poste proposé, et d'une période d'essai d’une semaine de travail effectif au cours de laquelle le contrat pourra prendre fin à tout moment, ce contrat de travail est conclu pour une durée déterminée courant du 07 octobre 2013 à (Heure) au 26 octobre 2013 à (Heure).
En pareil cas, un avenant précisant les conditions du renouvellement sera alors proposé à M Michel HOUILLER avant l'échéance du présent engagement.
ARTICLE 3 - FONCTIONS
M Michel HOUILLER exercera les fonctions de Mademoiselle DUPIN avec la qualification d’ouvrier spécialisé au coefficient ..... .
En cette qualité, M Michel HOUILLER devra assumer les tâches suivantes, sous la responsabilité de Mademoiselle DUPIN , son supérieur hiérarchique ou toute autre personne désignée par lui :
• .......
• .......
• .......
ARTICLE 4 - REMUNERATION ET HORAIRE
Le salarié est rémunéré sur la base de huit cent soixante euros (860€).
Le salarié effectuera 20 heures par semaines, soit 80 heures par mois.
À la demande de l'employeur, le salarié pourra être amené à effectuer des heures complémentaires dans la limite de (nombre d'heures par semaine ou par mois).
La durée totale du travail, heures complémentaires comprises, restera en tout état de cause
...