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Contrat De Travail à Temps Partiel

Mémoires Gratuits : Contrat De Travail à Temps Partiel. Recherche parmi 297 000+ dissertations

Par   •  18 Novembre 2014  •  785 Mots (4 Pages)  •  897 Vues

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Entre les soussignés:

Dénomination: JEAN DUFFEL, Directeur

Siège social: Société ENVELOP’TOU, 23 rue Haute 91005 BROSSON

N° SIRET APE/NAF:

N° d'URSSAF:231 456 789 543 23 (ESSONNE)

Représentée par: JEAN DUFFEL, Directeur

La société ENVELOP’TOU,

d'une part,

Et,

Michel HOUILLER :

Adresse: (pas renseigné sur la feuille de l’exercice)

Nationalité: (pas renseigné sur la feuille de l’exercice)

N° de sécurité sociale: (pas renseigné sur la feuille de l’exercice)

Nom de la CPAM d'affiliation: (pas renseigné sur la feuille de l’exercice)

Michel HOUILLER

d'autre part,

Il est conclu un contrat de travail à durée déterminée à temps partiel conformément aux dispositions de la convention collective de ...... et aux conditions particulières ci-après.

Il est rappelé que lors de son entrée dans l'entreprise, M Michel HOUILLER a reçu un exemplaire du règlement intérieur dont il a pris connaissance et dont il s'engage à respecter les conditions.

ARTICLE 1 - OBJET DU CONTRAT

M Michel HOUILLER est embauché pour une durée déterminée en qualité d’ouvrier spécialisé pour le motif suivant : Remplacement de Mademoiselle DUPIN

ARTICLE 2 - DUREE - RENOUVELLEMENT

Sous réserve du résultat de la visite médicale décidant de l'aptitude de M Michel HOUILLER au poste proposé, et d'une période d'essai d’une semaine de travail effectif au cours de laquelle le contrat pourra prendre fin à tout moment, ce contrat de travail est conclu pour une durée déterminée courant du 07 octobre 2013 à (Heure) au 26 octobre 2013 à (Heure).

En pareil cas, un avenant précisant les conditions du renouvellement sera alors proposé à M Michel HOUILLER avant l'échéance du présent engagement.

ARTICLE 3 - FONCTIONS

M Michel HOUILLER exercera les fonctions de Mademoiselle DUPIN avec la qualification d’ouvrier spécialisé au coefficient ..... .

En cette qualité, M Michel HOUILLER devra assumer les tâches suivantes, sous la responsabilité de Mademoiselle DUPIN , son supérieur hiérarchique ou toute autre personne désignée par lui :

• .......

• .......

• .......

ARTICLE 4 - REMUNERATION ET HORAIRE

Le salarié est rémunéré sur la base de huit cent soixante euros (860€).

Le salarié effectuera 20 heures par semaines, soit 80 heures par mois.

À la demande de l'employeur, le salarié pourra être amené à effectuer des heures complémentaires dans la limite de (nombre d'heures par semaine ou par mois).

La durée totale du travail, heures complémentaires comprises, restera en tout état de cause

...

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