Aide dm de droit

Enzo                                                                                                                                          STMG2

Viret

DM de Droit

1)La règle de droit sert a régir les rapports entre les êtres humains il sert d'outil pour vivre en paix sur un territoire.

2)Les individus sont demandeurs de règles pour pouvoir vivre plus calmement plus sereinement, pour être encadrer et protéger .

3)Le droit est un ensemble de règles qui aide les personnes à vivre en paix, qui délimite les règles et les droits des personnes.

4)L'autorité qui est à l'origine du règlement intérieur du lycée est le proviseur et le proviseur adjoint les parents délégués et quelques professeurs .

5)Non je n'ai pas le droit de crée un nouveau règlement intérieur du lycée etc... Car je ne suis pas assermenté pour sa  et je n'ai pas le pouvoir de le faire.

6)Ces règles proviennent du code pénal et oui elles sont légitime car on élis les personnes qui vont faire ces lois . Elles se distinguent car elles n'ont pas le même but et le même utilités.

II Les caractères de la règle de droit

1)Ces règles s'appliquent à toutes les personnes vivants où de passage sur le territoire français , elles s'appliquent tous le temps 24H/24 7J/7J .

La règle de droit impose certaines conditions(règle) avec des peines ( amende emprisonnement).

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