Cours Droit Urbanisme: urbanisme et aménagement du territoire

Urbanisme et aménagement du territoire

Site : le coin de l'urbanisme

L'évolution du droit de l'urbanisme:

Définition de l'urbanisme :

C'est une pratique spécifique qui a pour objet de proposer une organisation réfléchie et responsable des espaces, qu'ils soient naturels, ruraux, ou urbains. Cette organisation se fait toujours dans le respect de l'intérêt général (comme en administratifs), et dans la recherche de l’équilibre territorial.

L'espace public, le quartier, la ville, l'agglomération, l'îlot constituent les différentes échelles de l'urbanisme et s'inscrivent dans l'aménagement du territoire et du développement durable.

L'urbanisme étudie tous les enjeux, cela dans la durée et propose une organisation spatiale des politiques sociales, économiques, environnementale et culturelle.

Il concours à la formation des paysages et il met en évidence des choix possibles d'occupation du sol.

Si l'on prend la définition de l'urbanisme dans un dictionnaire, l'urbanisme est perçu comme « l'art d'aménager et d'organiser les agglomération humaine ».

Il est décrit aussi comme « l'art de disposer l'espace urbain ou rural au sens large pour obtenir son meilleur fonctionnement et améliorer les rapports sociaux.

Enfin, il est défini comme « l'ensemble des règles de droit qui permettent aux pouvoirs public de contrôler l'utilisation du sol en milieu urbain »

Cette définition est polysémique puisque l'urbanisme est une science, un art, une technique et également un ensemble de règle de droit.

C'est en 1867 qu'un ingénieur espagnole SERDA invente le mot urbanisme à l'occasion de ses travaux sur la ville de Barcelone, ce terme bien sur, vient du latin « urbis » ( =la ville), il vient aussi d'un néologisme « urbanisacion » (en espagnol). SERDA lui même définissait l'urbanisme comme un processus d'urbanisation sous tendu par un ensemble de lois.

Pour certains, le terme urbanisme dans son sens moderne, semble être apparu dans les années 1900-1910 dans le bulletin de la société de géographie où on l'envisage comme l'étude systémique des méthode permettant d'améliorer l'habitat et plus particulièrement l'habitat urbain, au besoin des hommes .

Pour un autre courant, les premières réflexions sur l'urbanisme apparaissent dans la seconde moitié du 19eme siècle, elles sont provoqué par un constat qui est l'industrialisation des villes qui entasse les masse populaires dans des quartiers sordides où les conditions de vie sont épouvantables.

Dès cette époque, scientifique et politiciens commence a prendre toute la mesure de l'importance de la ville et commence a chercher des solutions.

I) Urbanisme de la fondation des villes

Force est de constater que nos aînés, sans le moindre outil de réglementation urbaine, démontraient une étonnante capacité à construire une ville puis ensuite à l'étendre. D'une conception très mystique de l'organisation de la ville, les pratiques vont évoluer vers les besoins spécifiques de la ville. Au tout début, manquant d'une vision d'ensemble, les premiers exercices de planification ont mené petit à petit les bâtisseurs à réfléchir sur les problèmes fondamentaux de l'urbanisme, à savoir comment articuler entre eux les espaces privatifs et les espaces publics.

a) l'antiquité

Dans l'antiquité, tracer le plan d'une ville était un acte dangereux car il remettait en cause l'ordre naturel voulu par les dieux. Ainsi, la fondation d'une ville, s'effectuait dans le cadre d'un rituel très précis dirigé par les prêtres.

De plus, on retrouve, datant de l'antiquité, le célèbre plan en damier de certaines villes romaines, cela évoque à la fois, la formation, le plan des légions mais c'est aussi l'expression de l'implantation des cieux en relation directement avec la voute céleste. Par exemple, Bordeaux, Metz, Rouen sont apparus sous l'époque romaine et gardent encore ce quadrillage initial bien visible.

b) le Moyen-Âge

A cette époque l'insécurité des villes obligent ces dernières à rester enserré dans le corset de leur muraille. Au delà de ces murailles, l'espace est dit « NON AEDIFICANDI » c'est à dire que c'est un espace où on ne peut pas construire. La croissance démographique ( entre le 10 et 12eme siècle), va obliger les villes à déborder de leurs murailles et ainsi va se constituer des bourgs et lorsque ces bourgs ne suffisent plus, vont se constituer des faubourgs.

Le résultat de cette situation, c'est la constitution d'un tissu dense aux rues étroites et sinueuses.

Certaines communes se trouvent alors face à de grave problèmes : l'insécurité, problèmes de desserte (rentrer dans les rues), et la salubrité publique.

Plusieurs villes vont alors édicté une toute première réglementation, ce sont les premiers règlements d'implantation, c'est la possibilité de construire en encorbellement au dessus de la rue, c'est là que vont apparaître les étages, les balcons...

La deuxième réglementation est qu'une tolérance va être accordée aux étales c'est à dire que l'on a l'espace privatif et à coté il y a les vendeurs... D'où le problème de salubrité.

Un des problèmes majeurs à l'époque est de savoir comment délimiter et articuler entre eux, l'espace public qui est ouvert à la circulation des hommes et des marchandises et l'espace privé où les propriétaires vont usés de leur droit de construire.

I) Urbanisme des voies et hygiène public

a) l'utilisation des plans d'alignement

En l'absence de règles spécifiques et de réglementations pour ordonner se développement urbain, l'administration va s'appuyé en tout premier lieu, sur la législation domaniale. La procédure d'alignement va trouver ses origines dans un texte de l'ancien

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