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Par   •  23 Novembre 2015  •  Cours  •  17 564 Mots (71 Pages)  •  682 Vues

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PROGRAMMES

2FISCA2

I) LES PRODUITS IMPOSABLESÙ

Ù

A deduire du resultat fiscal (car pas imposables):Ù

- Redevances de brevets, licencesÙ

- Revenus des immeubles figurant au bilan de l'entreprise (si concerne vraiment l'activite de l'entreprise)Ù

- Revenus de portefeuille (dividendes, interets, obligations)Ù

- VMPÙ

- Indemnite percues en cas de vol ou sinistre (si l'indemnite compense la disparition d'une immobilisation)Ù

- Degrevement d'impot (si l'impot n'est pas deductible)Ù

- Reprise sur amortissements, depreciations et provisions (si dotations non deductible du resultat imposable)Ù

- Produits de cessions d'actifsÙ

Ù

A reintegrer au resultat fiscal:Ù

- Gains latents de changeÙ

Ù

Imposable sur plusieurs exercices: Ù

- subvention d'equipement (si finance un bien amortissable: si pas clause d'inalienabilite sur 10ans)Ù

- indemnite suite a un contrat d'assurance vie (sur 5 ans)Ù

Ù

Ù

II) LES CHARGES DEDUCTIBLESÙ

Ù

Charges a reintegrer (car pas deductibles): Ù

- Locations ou credit bail de vehicules de tourisme (si superieur a 18 300euros)Ù

- Contrats d'assurance vie (sur la tete du chef, au profit d'un organisme financier si facultative)Ù

- Impots et taxes (impot sur le revenu, CSG a hauteur de 2,4%, CGS sur les plus values)Ù

- Frais de deplacement (si plus de 40 km)Ù

- Depenses liees a la chasse, peche, yachtsÙ

- PenalitesÙ

- Charges de personnel (remuneration de l'exploitant)Ù

- Les donsÙ

Ù

Charges a deduire: Ù

- Pertes latentes de change

ANALFI1

ANALYSE DU COMPTE DE RESULTATÙ

Ù

I) SIGÙ

Ù

a- Marge commercialeÙ

Mesure la capacite de l'entreprise a maximiser la diff entre CA et cout d'achat des march vendues.Ù

Ù

=Ventes marchandises - cout d'achat march venduesÙ

Ù

b- Production de l'exerciceÙ

Mesure production de l'E sans se soucier de l'utilisation qui est fiate de cette productionÙ

Ù

= Production vendueÙ

+ Production stockee (+,-)Ù

+Production immoÙ

Ù

c- Valeur ajouteeÙ

Represnte la richesse cree pendant un exercice grace a son personnele et ses immoÙ

Ù

=Marge commercialeÙ

+Prod exerciceÙ

- Conso de l'exercice provenan de tiers (achats MP et appro, variation stocks MP et appro, autres achats et charges externes)Ù

Ù

d- EBEÙ

Represente l'argent, les liquidites de l'entreprise tire de son cycle d'exploitation pendant l'exercice.Ù

Exprime la rentabilite eco d'uen entreprise.Ù

Ù

=VAÙ

+ Subventions d'exploitation Ù

- charges de persoÙ

- impots et taxesÙ

Ù

e- Resultat d'exploitationÙ

Integre le poids des DAP d'exploitation mais abstraction de la politique financiere et des elements exceptionnelsÙ

Ù

=EBEÙ

- Dotations aux amort et prov d'exploitation Ù

+ Reprises ur amort et proc d'exploitationÙ

- Autres chargesÙ

+ Autres produitsÙ

Ù

g- Resultat exceptionnelÙ

Tous les elements qui ne releve pas directement de l'exploitaion de l'EÙ

Ù

Produits exceptionnels - Charges exceptionnelles = R exceptionnelÙ

Ù

h- Resultat net de l'exÙ

Ù

=R courant avant impotsÙ

+ R exceptionnelÙ

- Participation des salaries aux resultats de l'exÙ

- ISÙ

Ù

i- Les + ou - values sur cessions d'actifsÙ

Ù

= Produits des cessions d'elements d'actifÙ

- Valeur comptable des elements d'actifs cedesÙ

Ù

Ù

II) CAFÙ

Represente l'argent, les liquidites que l'entreprise tire non seulemnt de son cycle d'exploitation mais de l'esemble de ses activtes (financieres et exceptionnelle) pendant un exercice.Ù

Ù

-> A partir de l'EBEÙ

EBEÙ

+ transfert de charges d'exploitationÙ

+ Autres produits d'exploitationÙ

- Autres charges d'exploitationÙ

+ Produits financiers (sauf RAP financieres)Ù

- Charges financires (sauf DAP financieres)Ù

+ Produits exceptionnels (sauf produits des cessions d'immobilisations ; quote part des subventions d'investissement viree au resultat de l'exercice ; RAP exceptionnelles)Ù

- Charges exceptionnelles (sauf VCN des elements d'actif cedes ; DAP exceptionnelles)Ù

- Participation des salaries au resultat de l'exerciceÙ

- ISÙ

= Capacite d'AutoFinancementÙ

Ù

-> Resultat net de l'exerciceÙ

Resultat net de l'exerciceÙ

+ DAP d'exploitation ; financieres ; exceptionnellesÙ

- RAP d'exploitation ; financieres ; exceptionnellesÙ

+ Valeur comptable des elements d'actif cedesÙ

- Produits des cessions d'immobilisationsÙ

- Quote part des subventions d'investissements viree au compte de resultatÙ

= Capacite d'AutoFinancementÙ

Ù

Ù

III) RATIOSÙ

Ù

a- Tx de marge commercialeÙ

= marge commercialeÁ ventes de marchandises À 100Ù

Ù

b- Ratios de partage de la VAÙ

Part aux salaries = charges de perso Á VA À 100Ù

...

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