De la constitution des sociétés
Cours : De la constitution des sociétés. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar douaedouae • 6 Mai 2013 • Cours • 336 Mots (2 Pages) • 627 Vues
CHAPITRE PRELIMINAIRE
1ER CHAPITRE : LA CONSTITUTION DES SOCIETES
8
11
I- Aspect juridique 11
II- Aspect comptable 14
III- Aspect fiscal 15
2EME CHAPITRE: LA REPARTITION DES BENEFICES 29
I- Définition des concepts 29
II- Aspect technique 30
3EME CHAPITRE: LA MODIFICATION DU CAPITAL DES SOCIETES 38
I- L'augmentation du capital 38
1. Sociétés de personnes 39
2. Sociétés de capitaux 44
II- La réduction et l'amortissement du capital 47
A. La réduction du capital 47
B. Amortissement du capital 50
4EME CHAPITRE: LA DISSOLUTION DES SOCIETES 52
I- Aspect juridique et fiscal 52
II- Aspect comptable 54
BIBLIOGRAPHIE
COMPORTEMENT ATTENDU
Pour démontrer sa compétence, le stagiaire doit tenir une comptabilité des
sociétés, selon les conditions, les critères et les précisions qui suivent
CONDITIONS D’EVALUATION
• Individuellement
• A partir des consignes du formateur et études de cas
• A l'aide d'ouvrages de comptabilité, des exposés, des simulations
• A l'aide des pièces justificatives, plan comptable, calculatrice,….
CRITERES GENERAUX DE PERFORMANCE
• Exactitude des calculs
• Propreté des documents
• Respect des principes comptables et de la législation en vigueur
• Vérification appropriée du travail
• Lisibilité des écritures comptables
LE STAGIAIRE DOIT MAITRISER LES SAVOIRS, SAVOIR-FAIRE, SAVOIR-PERCEVOIR OU
SAVOIR-ETRE JUGES PREALABLES AUX APPRENTISSAGES DIRECTEMENT REQUIS POUR
L’ATTEINTE DE L’OBJECTIF DE PREMIER NIVEAU, TELS QUE :
Avant de procéder à l'enregistrement des opérations de constitution (A), le
stagiaire doit :
1. Définir et mettre en évidence les particularités du contrat des sociétés
2. Présenter les conditions juridiques de constitution de chaque forme de
société
3. Savoir le fonctionnement de chaque forme de société
4.
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