Norme IFRS

Norme IFRS

19.01.2018 Pierre THEROND

Le cours se fera par des exposés en groupe.

Consignes :

Les exposés doivent aborder le sujet (de quoi on parle), le contexte, la problématique du sujet, les enjeux opérationnels (difficultés…)

Les références réglementaires doivent être mentionnées.

La durée des exposés est d’environ 15 min.

Panorama des normes IFRS

Contexte avant 2016 : Solva II est rentré en vigueur en 2016. Le contrôle prudentiel était établi sur la base d’éléments comptables :

• En assurance Vie : provisions mathématiques représente l’engagement entre assuré et assureur) en assurance non vie 
• En assurance non vie : les provisions pour sinistres à payés (les sinistres que l’on ne connait pas), provisions pour risques complémentaire
• Les provisions pour primes non acquises…

Les exigences des fonds étaient liées à ses éléments comptables avant 2016. Elles s’établissaient comme un pourcentage des provisions mathématiques (calcul très simple). Or cette méthode n’est pas très adaptée aux risques réellement encourus par l’entreprise. Les risques de marché étaient par exemple absents dans cette marge de solvabilité. Les fonds propres devaient couvrir ces exigences de capitaux.

Moyens atteignables par des chiffres comptables qui n’aborde pas la problématique de placement.

• Difficultés d’essayer de faire la part des choses entre le comptable et le prudentiel.

Solva II est un référentiel prudentiel à postériori => il ne contraint pas sur l’offre. Ce système définit des exigences de capitaux qui sont adaptés aux risques que l’entreprise en confronté.

Les réglementations locales n’ont pas touché les contraintes qui pèsent sur l’offre.

Solvabilité II ne touche pas non plus à la comptabilité. Pas de dispositions pour donner des exigences sur l’établissement des comptes.

Solvabilité II est une directive européenne : besoin d’un référentiel.

Partie du code des assurance déplacé lors de la mise en place de Solva II en France. Les textes sont transposés dans le code des assurances. Toilettage des pouvoirs publiques dans le code des assurances : sortie vers d’autre règlement (normes comptable).

• Participation aux bénéfices : il faut des bénéfices donc un cadre comptable pour définir un bénéfice.

Tous ce qui rentré dans des calculs de PB resté dans le code des assurances. Si on veut connaitre les dispositions comptables des assureurs ont doit jongler entre différents codes : problématique opérationnelle à ne pas négliger.

Process des assureurs : après avoir ses comptes on faisait des calculs supplémentaires pour définir marge de solva…

Maintenant, deux processus : arrêt des comptes et tous ce qui est relatif à solva II qui se fait sur des bases d’évaluations qui sont complétement différente de la manière dont à déterminé nos provisions…

Solvabilité II

 Prise de conscience du caractère par vraiment adapté des directives autour des années 200 :

• pas lié aux risques,
• approche très forfaitaire
• hétérogénéité entre les pays de l’UE qui provient des différentes approches des superviseurs.

Tous cela donne naissance aux besoins de mettre en place solva II.

Maintenant, solvabilité II en 3 piliers :

• Pilier 1 => exigences quantitatives : une mesure quantitative de la solvabilité (exigence de capitaux)
• Pilier 2 : pilier de la gouvernance : ORSA : obligé aux assureurs à montrer qu’un certain nombre de processus est bien déterminé et établie au sein de l’assurance. Rédiger communiquer la gouvernance de l’entreprise (qui occupe quelle fonction…) MSB (ceux qui prennent les décisions et qui ont les responsabilités finales). Au sein de MS : on retrouve les fonctions clés actuarielles qui ont des impératifs de dépendance. Fonction actuarielle : coordonner les calculs de provisions et porter un avis sur les provisions (attention elle ne fait pas les calculs). Elle vérifie les calculs, doit porter un avis sur la politique de gouvernance etc… Le rapport actuariel est le rapport de la fonction actuariel qui est établie normalement en indépendance qui s’adresse à la MSB (ne s’adresse ni au superviseur ni au public).

ORSA : mise en place d’une gestion des risques pour identifier évaluer mesure et diminuer les risques.

Le pilier 1 propose une exigence de solvabilité qui donne une base comparative au superviseur. Le pilier 2 ne nous dis pas comment on doit gerer l’entreprise mais qu’il y a un impératif de processus minimum. L’orsa est la traduction de la manière qu’à l’entreprise pour évaluer ses risques et sa solvabilité. Le pilier 1 est commun à tout le monde. Le pilier 2 est propre à l’entreprise. Les entreprises doivent explicité la manière dont elles-mêmes elles appréhendent leur solvabilité et comment elles justifient leur prise de décision.  

• Pilier 3 : reporting : rapports narratifs : SFRC (solvabilité et situation financière de l’entreprise : rapport annuel public de la solvabilité), RSR destiné au superviseur, QRT (quantitative reporting templates) => etat de reporting destinés aux superviseurs et pour certains au public.

Lire les documents qui sont sur le site internet Pierre Thérond

Présentation du pilier 1 de Solvabilité II

1ère étape : établir un bilan prudentiel [pic 1][pic 2]

  Bilan comptable                                Bilan prudentiel

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         PT[pic 7]

        BE [pic 8]

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Une provision matérialise un engagement : une dette. La mesure de cet engagement va être de celle qui découle des calculs des provisions pour sinistre à payer… Dans solva II on a une estimation Best Estimate : meilleure estimation possible des flux futurs de trésorerie qui vont survenir dans le cadre de nos engagements envers les assurés probables des engagements. Ce n’est pas une formule mais un principe.

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