PPE cour droit constitutionnel

Intro:

Les règles de droit permettent de vivre dans une société organiser, régule les rapport sociaux, pour le faire efficacement le droit exprime d’une certaine réalité ,il est une expression de cette réalité mais en même temps il va essayer d’améliorer et de donner des réponses a des problèmes. L’Etat est indépendant, (indep est une fait, ressentis) a une traduction juridique : concept de souveraineté (terme juridique) = indep, le droit va essayer de donner des garantis, et va essayer d’améliorer ex la souriante est garantis par un certain.nombre de règle pour quelle ne soit pas compromise , il a des contrôles qui nous fait respecter c règle qui eux aussi sont contrôler par des règles de droit.

Les rapport entre les particuliers sont soumis a des règles de droits qui sont appelés des règles de droit privé ,elles sont fonder sur le principe d'égalité. L’organisation est l’activité de l’état ainsi que les rapport des individus ont avec leur État sont soumis a des règles de droits spéciales qui sont diff des règles du droit pv , l’ensemble de c règles de l’état elles formes le droit publique, diff du droit pv car elles ne régissent pas dans le rapport d'être égaux, l’individu n’est pas sur le même plan que l’Etat car l'état est la forme la plus perfectionner avec une structure social et pour qu’elle survivre il faut exercer un pourvoir d’un ordre établie (ordre qui est question est l’ordre social, il a été établie sur un ensemble de règles qui constituent la société et que les citoyens se doivent de suivre). L’ordre est un mal nécessaire, les individus vont devoirs obéir et respecter, une certain nombre de règles qui vont établir cette ordre social (les politologues parle de domination pour exprimer se pouvoir) afin d’assurer la cohésion du gpe, la condition est que nous pouvons choisir librement nos gouvernants, c’est en quelque sorte choisir le meilleur des oppresseurs.

Les règles de droit publique se répartit en diff branches ( droit constitutionnel , droit admin, les finances publiques), le droit constitutionnel est indispensable pour organiserons société dans sa forme la plus perfectionnée cad les Etat. (Etat moderne 15ème s).

Def du droit constitutionnel

Dans les Etats moderne, l’ensemble des règles d’un Etat figure dans la constitution, il y a deux conceptions, donc deux définitions du droit constitutionnel.

Les deux conceptions:

matériel : historiquement la plus ancienne , elle s’intéresse à l’objet et au but des règles juridique fondamental de l'état ,elle vise la manière dont un état est gouverné et au mode de gouvernement , dans se sens toute Etat a une constitution au sens matérielle du terme , ex: le ru est une constitution parlementaire, en fr est une république démocratique.

Formel et normative de la constitution: conception plus recentre née au 18s ( siècle de lumière),née avec deux révolutions ( Am,et Fr), la constitution formel d’un état c’est le document écrit et en principe unique dans lequel se trouve expliquer le mode de gouvernement de l’état , en Fr la constitution au sens formel de la constitution 4 octobre 1958 ,constitution de la 5ème rep.Au état unis date du 17septembre 1787.c’est la constitution est la plus vieille qui est encore en vigueur aujourd’hui .Tout état n’a pas une constitution au sens formel( pas forcement de règles écrite): le royaume unis , pas dans un doc écrite unique, les autres règles sont des règles coutumières/éthiques, les problèmes sont réglés par des convention inter constitutionnel ,la grande majorité des états ont une constitution au sens formel du terme (fr/all) . Constitution normative est une constit écrite est conçue comme la Lois suprême/règle supérieur car elle a un continue spécifique, lois suprême = la constitution ne connait pas de règles au dessus d’elle, elle va fonder l’ordre juridique de état et se retrouve au sommet de la pyramide des normes, toutes les lois doit respecter la constitution elle s’impose au gouv ,les gouv doivent respecter la constitution, la constitution s’impose au gouverneur ,il faut garantir cette suprématies et elle va l’être par la mise en place de contrôle destiner a censurer les décisions, lois initier par les gouv qui ne respecteraient pas la constitution, elle a un contenu spéciale, texte novateur, statue de l’Etat et elle doit être l’oeuvre d’un peuple libre et elle doit fondé une société démocratique, libérales et pluralistes, en obéissant aux lois vont obéir a leurs lois .

Definition materiel du droit constitutionnel

matériel: s’attacher a l’objet et a la finalité des règles du droit constit.

-L’objet du droit constitutionnel, va avoir une démarche d’observer/comprendre et d’encadrer juridiquement des phénomènes politiques (cependant d’arisot: homme est naturellement un animal politique), la politique se rapporte aux individus qui vivent dans un État, la politique est la chose de tous :res publica, elles regroupe toutes les activités sociales, ce qui fait l’originalité du droit constit est qu’elle étudie seulement certains phénomènes pol, rapport entre gouvernant et gouverner (cad les pouvoirs pol d’Etat).

La façon dont les gouvernants sont désignés concerne aussi l’organisation des pvr de l’Etat (comment il va être organiser), ils sont régis par le droit constitutionnel, s'intéresse à la conquête du pouvoir pol, la perte, l’action sur le pvr cad l’action sur la décision politique que peut avoir ceux qui n’exerce pas ce pouvoir (partie pol, gpe de précisions, syndicats: institutions pol, soumettre au droit le rapport gouvernant, gouverner car ils sont inégalitaires donc il faut les encadrer juridiquement .

La finalité du droit constitution , au 18ème siècle on développé le consitutionalisme que conçoit la Liberté et le pouvoir publique comme étant nécessaire pour maintenir l’ordre social, la mise en évidence de cette opposition on trouve ce trace très anciens, ce sont des textes anglais, il y en a 3, la grande charte de 1215, habeas corpus 1679 (contre les poursuite judiciaire arbitraire il dit que toute personne arrêter doit être orienter a un juge dans les plus bref délais et le bill of rights 1689 : c’est une codification des obligation des droits et libertés que le pouvoir royale doit respecter. Le droit constitutionnel aura pour finalité de garantir la Liberté en limitant le pvr pol, au moyens de règles ,de règles d’organisation du pvr, ces

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