P. Malaurie et L. Aynès, introduction générale, LGDJ, 2016

Doc 1/ P. Malaurie et L. Aynès, introduction générale, LGDJ, 2016, 6ème éd, p. 31 et s.

        La finalité sociale de la rdd

* // finalité du droit, de la morale et de la religion

        droit vise a organiser la vie en société et les relation entre les membres qui la compose

        religion, morale concernent essentiellement l’individu

regle moral :

perfection de sa personne et épanouissement de sa conscience

regle religieuse :

salut de letre humain dans une rencontre d’amour avec Dieu

regle de droit :

facteur d’ordre, régulateur de la vie sociale > considération d’un besoin de justice (d’équilibre) pour assurer une protection des plus faibles et le respect de la bonne foi

* contradiction possible entre regle de droit et regles religieuses ou morales

        moral et religion entretiennent des préoccupation dont la finalité sociale du droit peut exiger l’occultation (voiler, cacher, dissimuler), il peut ainsi résulter une contradiction

exemple : règle juridique de la prescription extinctive peut-elle consacrer des solutions que la morale réprouve => règle juridique et règle morale ne sont pas d’accord, la solution est admise au niveau juridique contre la morale

 > L’indifférence que le droit peut manifester au regard de certaines situations est de nature à choquer (il est normal de souhaiter une amélioration de la rdd à cet égard) Cependant, il convient dans cette démarche de veiller à ne pas compromettre la sécurité que le droit doit à chacun dans l’ordre social et à ce que la règle morale quo l’on veut promouvoir relève bien d’une morale sociale et non individuelle (on ne recommande pas aux autres nos propres convictions)

L’existence de semblables contradiction se retrouve dans les rapport entre rdd et règle religieuse (le mariage).

La règle morale ne peut être distinguée avce certitude de la règle de droit sur le seul fondement de la finalité sociale de cette dernière.

        Morale détermine des effets sensible dans la vie sociale par le comportement qu’elle assigne à l’ind (respect d’autrui, charité) et à ce qu’elle peut constituer comme un guide pour la rdd.

Exemple : ensemble des disposition légales qui garantissent la dignité de la personne et l’intégrité de l’espèce huamaine.

Cette grande ressemblances de certaines règles de droits à des préceptes moraux n’empêche qu’il faut ne pas les confondre. Il n’y a pas de droit de la morale, le droit n’ayant d’autre fonction que de réguler les rapports sociaux.

La rdd consacre parfois juridiquement le comportemenet dicté par le devoir moral mais à la différence de l’hypothèse précédente, san simposer celui-ci. On parle d’obligation naturelle.

Exemple : en droit, le débiteur libéré par la prescription n’est plus tenu de payer et il peut ignorer les demandes de paiements de son ancien créencier. Mais si il paie volontairement cette dette par devoir de conscience, la loi lui interdit de se prévaloir ensuite de la prescription pour se faire rembourser.

* conclusion sur le critère de la finalité sociale.

La finalité sociale de la rdd ne permet pas de la distinguer à coup sur des règles religieuse et morales. Cette finalité sociale est bien un trait de la rdd ce qui apparaît non seulement dans les cas ou elle est en conflit avec les autres règles de conduite mais encore dans ceux ou elle a une fin d’organisation.

Le fait que les regles morales et religieuse aient une finalité individuelle n’empeche qu’elles ont souvent une resonnance sociale qui les rapprche de la rdd au point d’avoir le même contenu, ce qui brouille la valeur du critère.

C’est a une semblable conclusion que l’on abouti avec lexamen du caractère ext de la rdd

Le carcatère extérieur de la rdd

* La rdd est ext à la volontée ind des prsn qui y sont soumises.

Elle est un ordre ou une suggestion selon le cas qui est adréssé à chacun des membres du corps en dehors des sa volonté.

Deux ambiguités relevées.

1. résulte de la théorie du contrat social proposée par Rousseau : la rdd procède de la volonté individuelle ? ( délégation du pouvoir consentie par chacun au profit du groupe ou de l’État que la vie sociale doit être organisée ). Non, en démocratie, du moins, chacun est invité à concourir à l’élaboration du droit. Cela ne veut pas dire que le droit se réduise à l’expression de la volonté de chacun.

2. l’étude des sources de la rdd, la rdd apparaît parfois comme le produit de la coutumme, une pratique sociale devenue habituelle. Si on admet que cette pratique correspond à l’exercice par chacun de son libre arbitre, il est tentant d’estimer que dans ce cas, la rdd procède directement à la volonté de chacun.Cette tentation doit être refoulée car si la règle coutummiere prend appui sur des démarches individuelles, c’est seulement une répetition et la généralité de celle ci qui engendrent la règle. De ce point de vue, la conutmmes est le résultat d’une sortte de réfléxiono du groupe social : niitialement individuelle, la regle est dabord recue par la société qui propose en suite comme regle de conduite à ses membres

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