L'impôt français

        Depuis le 26 août 1789, tous les Français sont égaux devant l’impôt. Toutes les personnes physiques sont censées être égaux devant l’impôt.  En France, il existe trois types d’impôts: impôt forfaitaire, coût fixe, ex contravention. L’ impôt fixé par un taux 20 pour cent pour la tva. C’est ce qu’on appelle un impôt proportionnel. L’impôt progressif qui varie suivant son revenu, plus son revenu est important plus le taux est élevé. On peut penser à l’impôt sur le revenu et l’ISF , aujourd’hui ifi depuis le 1er janvier 2018 qui est basé sur le patrimoine. Dans cette exposé, c’est les impôts proportionnels  et progressif qui nous intéresse. Nous pouvons problématiser notre sujet en disant En quoi l’impôt en France est il juste ou injuste ? ou Sommes nous nous égaux face à l’impôt ? . Nous analyserons notre sujet en ne voyant que les  personnes physiques. Tout d’abord, nous verrons les différents impôts en France que paient les personnes physiques. Ensuite, nous étudierons qui paient l’impôt.

        I)a)On distingue impôt direct, impôt que paient directement le contribuable et impôt indirect,  un consommateur paie l’impôt indirectement  en achetant un bien par exemple ; l’entreprise reverse la tva à l’état collecté sur l’acheteur. La France est le pays où la politique fiscale est l’une des plus complexe. Les impôts sont nombreux. La TVA ou taxe sur la valeur ajoutée en est une parfaite illustration. Inventée dans les années 1950 par Maurice Lauré, il ne lui aura fallu qu’une quinzaine d’année pour faire le tour du monde et se répandre dans plus de 153 pays.  Avant 1954, toutes les entreprises étaient taxées et le prix de vente dépendait du nombres d’intermédiaires. Il répercutait leurs taxes sur leurs prix de ventes. Plus la fabrication du produit demandait un nombre important d’intermédiaire, plus le prix de vente étaient élevés.  Le taux normal est fixé à 20 % (art. 278 du code général des impôts), pour la majorité des ventes de biens et des prestations de services : il s'applique à tous les produits ou services sauf exception.  Ces 20 pour cent ne sont pas payé directement à l’État mais à l’entreprise qui le reverse à l’État. Le consommateur a toujours payé les taxes, même avant 1954.La TVA est un impôt réel : la TVA est payée dès lorsqu’une   personne physique  dépense ou consomme, des biens ou des services. La TVA est également un impôt indirect : la TVA est payée indirectement par le consommateur. Elle est cependant reversée par les entreprises qui assurent la production et la distribution à l’État. Elle est acquittée auprès du Service comptable des impôts de la Direction Générale des Finances Publiques.

Plus la tva augmente, plus elle impacte toute la société. Cependant cette impôt proportionnel n’est pas un impôt de redistribution car plus on est pauvre, plus l’impôt a un un impact sur le budget. Par exemple, si on achète un meuble à 600 euros, et si j’ai milles euros de salaire, je paie cent euros de TVA. Ce qui représente  10 pour cent de mon salaire. Au contraire si j’ai un salaire de dix milles euros, la Tva étant de 100 ne représente plus que 1 pour cent de mon salaire. Plus le revenu est modeste, plus la Tva pèse sur le revenu. Il est donc injuste. Il ne faut pas oublier qu’il représente 50 pour cent des recettes de l’État.(graphique répartition nette fiscale de 2016) Un couple avec deux enfants qui touchent 3000 euros paient moins 900 euros impôt sur le revenu. Dans l’année, il paient 3 500 euros  de Tva. La tva est impôt invisible qui pèse sur les ménages les plus pauvres. Cependant l’impôt sur le revenu pèse suivant le revenu des personnes, en cela il est plus juste. La tva pèse plus sur les pauvres qui consomment une part plus importante de leurs revenus que les plus riches. (graphique de la part des revenus en Tva) D’après l’INSEE, un célibataire sans enfant avec 10 000 euros de revenu par an paient 11, 1 cent de ces revenus en TVA. Au contraire un couple sans enfant avec 100 000 euros de revenus, 6.7 pour cent de son revenu sert à payé la Tva.  La population française ne se rend pas vraiment compte de la valeur de ce qu’elle paie en Tva. LA TVA représente une part deux fois plus élevée dans le  revenu des ménages les plus pauvres que de celui des plus riches. Ce schéma montre que plus le revenu est important plus la part des revenus payés à l’Etat est faible.

D’autre part,  Leurs défenseurs, à gauche comme à droite, signalent qu’ils sont proportionnels à la dépenses. Chacun paie le même taux, 20 pour cent quel que soit le revenu. .La personne choisit de consommer ou de ne pas consommer et ainsi choisit de payer ou ne payer la Tva. Cependant l’achat d’un bien coute plus cher à un smiguard. Il existerait une façon de les rendre un peu plus justes : augmenter fortement les taux sur les biens consommés par les plus aisés (grosses cylindrées, yachts, bijoux, etc)... Le problème est le même pour les autres impôts progressifs comme la TIPP, une taxe intérieure de consommation sur les produits pétroliers ou les taxes sur l’alcool et le tabac.

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