Institutions Européennes et Organisations Internationales

Institutions Européennes et Organisations Internationales

INSTITUTIONS EUROPÉENNES

Institutions : la société internationale c’est institutionnaliser et c’est à partir de là que l’on parle d’institution.
Alors que sur la scène internationale il n’y avait que des États, il apparait des Organisations Internationales. Il y a une forte confusion entre ORGANE et INSTITUTION. On emploie parfois organe et institution dans le même sens. INSTITUTION peut être synonyme d’ORGANE.

Exemple : Art 7 de la charte de l’ONU : Il est créé comme organes principaux de l'Organisation des Nations Unies ( une Assemblée générale, un Conseil de sécurité, un Conseil économique et social, un Conseil de tutelle, une Cour internationale de Justice et un Secrétariat).

Au niveau des organisations internationales; elles sont deux fois plus nombreuses que le nombre d’États. Il faut donc les classer et de trouver le critère : celui de la subordination et de l’intégration. Cela signifie qu’il y a des organisations intégrées et d’autres non.

Exemple : l’Union Européenne (organisation intégrée) et l’ONU (organisation non intégrée).

On parle d’institutions pour l’Union Européen et d’organisations pour ONU.
L’Union Européenne est une institution supranationale c’est à dire au dessus des États.

Plan :

CHAPITRE 1. LES ORGANISATIONS INTERNATIONALES (AUSSI APPELÉS INTERGOUVERNEMENTALES : SUJETS DÉRIVÉS DU DROIT INTERNATIONAL PUBLIC).

CHAPITRE 2. L’ONU OU ORGANISATION
CHAPITRE 3. PRINCIPALES CARACTERISTIQUES DE QUELQUES ORGANISATIONS

INTERNATIONALES.

On appelle ordre juridique : l’ensemble structuré en ensemble de tous les éléments entrant dans la constitution d’un droit régissant l’existence et le fonctionnement d’une communauté humaine. Charles Leben théoricien qui étudie le Droit international économique.
Elle peut regrouper les personnes mais elle peut aussi les regrouper médiates, indirectement comme la communauté des états de l’ordre juridique internationale. C’est le fait que cet ensemble soit structuré en système. Cela regroupe des États dans lequel les personnes se trouvent en dessous. On peut parler d’un ordre juridique national étatique ou d’un ordre juridique international. Le mot international porte à confusion car cela veut dire étranger, «international» au sens strict c’est entre les États. Le mot «international» n’est pas universel. Le droit européen existe et donc il y a un ordre juridique. [pic 1] [pic 2] [pic 3]

CHAPITRE 1. LES ORGANISATIONS INTERNATIONALES (AUSSI APPELÉS INTERGOUVERNEMENTALES : SUJETS DÉRIVÉS DU DROIT INTERNATIONAL PUBLIC)

Lorsque l’on parle d’une organisation c’est au sens qui concerne les États.

I) Naissance de l’État, Souverain.

Tout au long de l’Antiquité et Du Moyen-Age, l’Empire est la forme privilégiée d’organisation politique. Avant que l’on parle d’état il y avait d’autre organisations.

Il y a donc des systèmes politiques auto-suffisant et hiérarchisés qui sont acquis et maintenus par la violence, exercées par le centre sur des périphéries conquises au fur et à mesure des expressions territoriales des entités dominantes. La notion d’État est liée à la notion de territoire.

Au moyen âge, la figure de l’empire reste une référence essentielle. Le pouvoir passe au titulaire de la Cour du St Empire Romain-Germanique et le pouvoir spirituel appartient au pape Aaron. Ce contexte évolue, change, avec l’émergence progressive des États modernes.
À la fin du 15ème siècle, lorsque les monarchies anglaises, françaises et espagnoles prennent leur distance avec le pouvoir spirituelle du pape et le pouvoir temporel du pape. Au 16ème siècle, le rêve de l’unité chrétienne s’évapore avec la Réforme et la Cristallisation des identités nationales autour des différents souverains. La figure de l’empire que l’on observe durant la Première moitié du 16ème siècle avec Charles Quint va être dépassée au profit du model de l’équilibre des puissances —> cela mène à la Guerre de Trente ans (1618 - 1648) tournant important dans l’émergence d’un système internationale. Ce conflit se résolue à la suite du Traité de Westphalie. Sont signés 2 traités de paix dont les dispositions valident certains principes des relations entre les puissances européennes.
Ces traités ou «paix de Westphalie», ensemble de traités signés à Munster et à Osnabruck en 1648 qui mettent un terme à la guerre de Trente Ans. Ces traités divisent notamment le St Empire Romain-Germanique en 349 États indépendants qui disposent de la souveraineté. Les princes disposent du libre choix de la religion d’État. Il n’est donc plus question d’une chrétienté occidentale. Chaque monarque est désormais maitre chez lui y compris en matière religieuse. C’est la Première fois que les grands États d’Europe se retrouvent autour d’une table de négociation et c’est également la première foi que sont définis les relations entre les états dans le respect de la souveraineté de chacun, entre autre l’expression «monde westphalien» ou «ordre westphalien» se réfèrent à un monde dans lequel les États sont souverains. Cette paix marque la naissance d’un système inter-étatique sur la souveraineté des États.

...