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En quoi constituent les études de droits ?

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Par   •  4 Février 2018  •  Cours  •  17 456 Mots (70 Pages)  •  457 Vues

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INTRODUCTION AU DROIT PRIVE

                                               04/09/2017

En quoi constituent les études de droits ?

Le droit une science ou un art ? Les jurisconsultes romain définissaient le droit comme : Un art du juste et du bon  « jus est ars boni et aequi » (le droit romain a une grosse influence)

Les premiers juristes parlés latin

Le droits est sans discussion considérer comme une science il appartient aux sciences mole par opposition aux sciences dit « dure » qui elles, reposent sur le calcule et l’expérimentation, plus précisément une science humaine dont l’objet est l’étude de l’homme en tant qu’être social dans le vocabulaire juridique de l’association Capitan sous la direction du professeur Gérard Cornu.

[Selon lui la science du droit est définit comme la connaissance approfondit et méthodique du droit englobant non seulement celle de ses règles, mais aussi la maitrise de l’ensemble des ressource de la pensée juridique c’est-à-dire le raisonnement juridique, la qualification et l’interprétation. C’est également le savoir pratique qui gouverne l’application du droit c’est-à-dire l’apprentissage de la rédaction de texte ou de l’élaboration d’acte par exemple. ] 

Selon Capitan la science du droit a donc pour objet l’étude des règles juridiques qui gouvernent nôtre vie en société mais seulement il s’agit également d’apprendre à raisonner en juristes, interpréter les textes, qualifié les situations, commenter les décisions de justice. Comme toutes sciences le droit a son jargon et le langage du droit est très particulier dont  la maitrise parfaite nécessite de nombreuses années.

          Ce langage présente des caractéristiques qui ne facilitent pas son apprentissage :

  • Langage conservateur : (il est figé dans le temps) il qui a ce titre est resté très riche et empreinte de nombreuse formule latine ou issue de l’ancien droit
  • Langage technique : langage d’une science il se manifeste par l’usage de mots souvent destiné à désigner une situation juridique donné que la langue usuel n’a pas ressentie le besoin de qualifié. Ce caractère technique se manifeste par la rigueur aux langages il est mal venu d’employer un mot pour un autre au motif qu’il désigne une situation voisine

EX : une décision de justice est  - un jugement si rendu par un tribunal

                                                    - un arrêt si rendu par une cour

EX : l’action de prendre une décision n’est pas exprimé par le même verbe selon la personne qui prends la décision, si c’est   - le législateur on dit qu’il dispose, énonce ou proclame

                                                   -le juge, il décide

                                                   - les contractants stipulent ou conviennent

  • C’est un langage qui utilise de nombreux polysèmes : des mots qui ont une signification multiples.

Les mots ont parfois un sens dans le langage communs et un sens dans le langage juridique différent ce qui est trompeur.

EX : « fruit » en droit = les revenus d’un bien (loyer…)

EX : la « grosse » = copie du jugement revêtu de la formule exécutoire

EX : le « meuble » = un bien est qualifié de meuble quand il peut être déplacé

D’autres mots juridiques peuvent être des polysèmes en droit

EX : « loi » trois sens possible dans un sens extrêmement large il peut être synonyme de la règle de droit, dans un sens un peu plus restreint il désigne parfois uniquement les règles de droit mais toutes le règles de droit écrites, enfin dans un sens le plus stricte la loi c’est le règle de droit édicté par le parlement (il pose des actes : les lois)

EX : le mot droit est aussi un polysème sens courant « je vais tout droit » il a plusieurs sens juridique : « le droit » mais aussi l’ensemble des règles de droit qui régissent la vie en société (le droit objectif) il désigne aussi le pouvoir/ prérogative qu’a un individu sur une chose ou a l’égard d’une personne (ex : le droit de propriété : droit subjectif)

  • L’apprentissage de cette science repose sur des outils spécifiques :

    - l’enseignement (en principe a l’université : les cours magistraux en amphi

    - des travaux dirigés

Jean Luc Aubert : intro au droit et thème fondamentaux du droit civil

François Terré : introduction au droit chez Dalloz

Jean Carbonnier : traité de droit civil thème 1 intro

Philipe Maloris, Laurent Ainès, Boris Starcks, Ghestin

    - les ouvrages : on distingue les traités (ouvrage approfondie et très développé)  et les manuels (très concis),

-Le code civil :[C’est un corps cohérent de textes englobant selon un plan systématique l’ensemble des règles de droit relative a une matière ( le code civil rassemble l’ensemble des règle de droits essentiel régissant le droit civil), Les règles présentes dans un code n’ont pas toutes forcément les même origines : deux pouvoirs on la possibilité d’éditer des règles de droit : le pouvoirs législatif et le pouvoir réglementaire qui est composé d’autorités administratives comme le 1er ministre, les préfet… a qui la constitution reconnais également la compétence pour posé des règles d’or. C’est la constitution qui répartie entre le pouvoir législatif et le pouvoir réglementaire la compétence pour fixer des règle de droit dans tel ou tel matières (article 34 et 37 de la constitution)]

                 

             - Les revus juridiques « le recueille périodique Dalloz »

             - JCP juriste Classeur Périodique  

            - RTDCiv Revu Trimestriel De Droit Civil

            - encyclopédie de droit civil : encyclopédie Dalloz et le Juristes classeur civil        

            - le site légis France : tous les codes, les décisions de justices

             - le site du conseil institutionnel

            -  les lexiques de voc juridique            

Qu’est ce qu’un cours d’introduction au droit civil ?

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