Droit civil: généralités

DEFINITION DU DROIT:

diff visions du droit en fonction de la spécialité (sociologue, juriste, historien) et de chacun (affinités personelles et ressentis:  ex= juste, aurorritté étatique, Dieu, vérité)

       Comment un citoyen ordinaire defininit le droit:

tas de definition defférentes : 7 def diff dans le dictionnaire Larousse= Ensemble des regles qui regissent les rapports des membres d'une mm socitété // Science qui a pour objet l'etude de ses regles // Faculté reconnue à qlq par une autorité publique d'agir de telle ou telle facon

           t definit on le droit dans le langage juridique:

Le droit est un phénomène social. Philipe Jiestaz enonce que le droit est l'art de vivre en société, pour qu'il y ait du droit il ft dc qu'il y ait une societe a la base: la regle de droit née des lors qu'il y a un rapport avec les hommes, le droit suppose la presence de l'autre "ubi societas ubi us, la ou y'a la société ya le droit ".

On peut distynguer 2 sens du mot droit: Le Droit et les droits (2 def complementaires)

Le Droit: traditioennellement ce qu'on appelle le droit objectif= ensemble de regle de conduite destinées à organiser la vie en société et qu s'applique à toutes les personenes qui forment la société. Ces regles vt etre sanctionnées par une autorité publique et seront tjrs des regles générales et impersonnelles, c'est le "grand droit"

Les droits: ce sont les droits subjectifs ( on s'interesse au sujet de droit et donc a la personne qui va revendiquer ce droit là)= ce sont des perogatives indiviiduelles qu'une personne peut puiser dans le droit objectif ( ex: l'article 1240 du code civil consacre une regle generale qui est le prinipe de la reponsailite civile, dans le mm temp il consacre un droit subjectif qui est un droit a reparation pr la justice subite= def complementaire // l'article 9 du code civil enonce que chacun a droit a une vie privee, c'est droit objecif et subjectif)

Remarques sur cette dichotomie des droits:

_ il est qlq peu delicat de def la notion de droit subjectif. Ex: Savinny disait que le droit subjéctif est une puissance de volonté accordée par l'ordre juridique  // Jhéring dit que le droit subjectif est un droit protégé

_on constate surtt a notre epoque une multiplications des droits subjectifs. Ex: Carbonnier parlait d'une pulvérisation des droits subjectifs. En raison des atrocité de la 2ne GM on a asisté une explositions des droits et notamment des droits fondammentaux, ce qui a fav un grd nombre de droit subj: les citoyens ont donc de plus en plus besoin de faire valoir leurs droits, on se demande alors si on doit poser une limite ou non. Il est donc pas possible pr une societe de fonctionner uniquement avec des droits subj

_ on a qd mm des difficultés a cerner les liens entre le droit obj et les droits subj= les droits découleraient donc du droit objectif mais il ne s'agit que d'une approche du droit.

A QUOI SERT UN COURS D'INTRODUCTION AU DROIT?

3 intérets peuvent etre constatés:

_ elle permet d'acquerrir un voc juridique qui est fondammentale ds l'opération de qualifiacation (traduire les termes du angage courant en terme du lge juridique).

_elle permet d'acquérir une méthode.

_elle permet d'acquérir une culture juridique et un esprit critique.

PARTIE 1: DROIT OBJECTIF

Def du droit objectif? // D'ou vient le droit objectf // Comment s'applique le droit objéctif?

Definiton du droit obj

on parle de systeme de normatif ( regles qui imosent des normes aux H) pr le caractériser. On peut alors se demander pq l'H se soumet à la règle de droit.

CHAPITRE1 : LES CRITERES DU DROIT

_ Le droit est un régulateur qui permet d'asurer le bon ordre ds la société Le pb est que nos sociétés connaisent d'autres institutions regulatrices. Ex: le code pénal interdit le meurtre, ce qui est aussi une regle religieuse et morale: la morale et la religion vont comme la regle de droit imposer certains comportements =  Comment savoir si une regle est non pas une regle religieuse ou morale mais une regle de droit?

Section1: le caractère général et impersonnel de la regle de droit

_la regle de droit est impersonnel: elle doit s'appliquer à tous ceux qui composent la societe et dc a l'ensemble des citoyens. La loi est la mm pr tous et ne designe personne en paticulier, elle n'est pas nominative. Ex: article 9= une mesure individuelle ne pourra jamais etre consideree comme une regle de droit.   Rde droit est impersonnelle pr garantir une égalité entre les citoyens qui est inscrites ds la declaration de droits de l'H et des citoyens. Pr des raisons similiraires, la loi est egalement générale et vise donc jamais un fait ou un acte en particuliers et ne doit normalement pas s'attacher aux cirsonctances de détails. Ex: article 221_1 du code pénal enonce que le fait de donner volontairement la mort à autrui constitue un meurte= def generale cda sans descendre ds le détail des situations particulieres).       Le respect de ces principes a été évoqué depuis Sportallis, revolution francaise a partir de la quelle Nap Bonaprt decide de realiser une unité du droit francais en creeant le code civil en 1804 qu'il a rédigé avec Sportalis; Maniville, Bigot de Préamene et Tronchet, dans son discours, Sportalllis va donner des conseils au legislateur pr conserver cette unité: " l'office de la loi est de fixer par de grands vues les maximes generales du droit, d'établir des principes féconds en csq et non de decsendre ds les details des questions qui peuvent naitre dans chaque matières.

remarques:_ dire que la loi est generale ne veut pas dire que la loi est universelle puisqu'elle est differente dans chaque Etats en fonction de sa souverraineté mm si avec le develloppement de l'europe et du droit europpeens, certains Etats vont avoir droits communs.

                  _ la loi est la mm pour tous mais cela n'empeche pas le legislateur de creer des categories

Section2: Le caractere permanent de la regle de droit:

La regle de droit permet de regler la conduite des citoyens en instaurant un model de comportemant. Pr que cette fonction soit remplie, il ft que les citoyens puissent adapter leurs comportements a ce que dit le legislateur. Pr cela il ft eviter que la regle de droit change en permanence et qu'elle soit sans cesse modifiée. Ex: Montesquieu disait " il ne ft toucher une loi que d'une main tramblante".

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