Procédure Marssa Maroc
Guide pratique : Procédure Marssa Maroc. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar sally48 • 6 Mai 2017 • Guide pratique • 729 Mots (3 Pages) • 568 Vues
Marché DEPC
Marssa Maroc lance un appel d’offre selon le besoin et selon les prévisions de la société.
Appel d’offre :
- Avis d’appel d’offre :
- L’objet de l’offre.
- Le numéro de l’appel d’offre.
- Le maître d’ouvrage : Marsa Maroc.
- Le montent de la caution provisoire.
- La date et heure à terme de la séance d’ouverture des plis.
- La publication en Arabe et en Français de l’appel d’offre.
- Concurrent :
Concurrent Soumissionnaire Adjudicataire Accord Titulaire [pic 1][pic 2][pic 3][pic 4]
- Acheter le cahier de charges (Future contrat)
- Après approbation du CPS Soumissionner [pic 5][pic 6]
Non Soumissionner [pic 7]
Soumissionner :
Constituer le dossier d’appel d’offres
- Trois sous dossier :
- Administratif
- Technique
- Offre financière
- Dossier Administratif :
- Déclaration sur l’honneur : Engagement pour les travaux du marché selon le cahier. de charges + Police d’assurance.
- Délégation du pouvoir = Pouvoir du gérant.
- Attestation fiscal : le délai d’attestation ne doit pas dépasser un an, dans le cas échu le soumissionnaire sera éliminer.
- Attestation de CNSS : délai ne dépassant pas un an.
- Registre de commerce.
- Caution provisoire.
- Dossier technique :
- Note des moyens humains, matériels et financiers.
- Attestation de références : Autres prestations similaire, Expérience.
- Offre technique : Brochure, tonnage, …
- Certification de classification : selon le ministère concerné qui se base sur les qualifications, l’avancé technologique et la taille du soumissionnaire.
- Pièces complétives : Règlement de consultation, cahier de charge CPS.
- Dossier de prix :
- Acte d’engagement selon CPS et les prix.
- Bordereau des prix : détails de prestation.
Oté ordre de travail = travail === bon de livraison ou attachement ===bon de reception
Bureau d’odre == BE borderai d’entité
Ferme : 3 mois,
Cadre : 1 à 5 ans
Retenu 7 sinon 10 chaque décompte
Cotion déf : 10
Délai de garantie
Bordereau d’envoi interne
Bordereau d’envoi
Papier entête
Déclaration sur l’honneur
Statuts
Impôts
CNSS
Registre du commerce
Offre financière
Acte d’engagement
Appel d’offres
Rapport d’étude technique
Procès-verbal
Ordre de service
Caution définitive
Caution provisoire
Ordre d’engagement
Fiche d’engagement
Marché
Mainlevée sur cautions provisoires
Ordre de service
Caution définitive
Caution provisoire
Papier entête
...