Opérations intragroupe :

Fiche de consolidation

Opérations intragroupe :

2 types d’éliminations :

• Élimination n’affectant pas les résultats consolidés
• Élimination affectant les résultats consolidés

1. Éliminations sans impact sur le résultat :

Pour les sociétés mises en équivalence, il n’y a pas d’opérations intragroupe à éliminer car les actifs et passifs ne sont pas cumulés.

Éliminations avec impact sur le résultat :

1. Dépend de la méthode de consolidation appliquée 

• Intégration globale : élimination à 100%
• Intégration proportionnelle : élimination au % de participation
• Mise en équivalence : élimination à hauteur du % de participation

1. Dividendes

La filiale qui verse des dividendes appauvrit ses réserves. La mère constate un produit financier. Si un retraitement n’est pas réalisé un seul résultat sera comptabilisé deux fois.

On élimine cet impact en constatant dans la société mère :

• D : Produits financiers
• C : Réserves

1. Provisions sur titres

En constatant une provision sur titres (impact résultat), la mère constate dans ses comptes sociaux l’accumulation des pertes de sa filiale.

La filiale étant consolidée les pertes de la filiale sont déjà prises en comptes en consolidation.

On élimine cet impact résultat en constatant dans les comptes consolidés :

• D : Provisions sur tires
• C : Dotation aux provisions sur titres

1. Marge sur stocks

1. Cession d’immobilisation

Élimination de la plus-value de cession :

• D : Résultat de cession
• C : immobilisation

Élimination du sur-amortissement :

• D : amortissements
• C : dotation aux amortissements

Retraitements :

Plusieurs typologie de divergences nécessitent l’harmonisation des comptes :

• Divergences entre les modalités d’application des principes et des méthodes définis par la législation.
• Divergences liées à la présence de sociétés étrangères dont les normes comptables diffèrent.
• Divergences liées à la législation fiscale

Principes d’évaluation :

• Permanence des méthodes
• Informations sur les méthodes utilisées
• L’homogénéité dans les principes d’évaluation

1. Durée d’amortissement 

1. Amortissement dérogatoire

Un amortissement dérogatoire est une typologie de provision règlementée. Ce dispositif permet de bénéficier d’avantages fiscales en amortissant un actif bien plus rapidement.

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