Speech De Soutenance

SPEECH DE SOUTENANCE

Merci monsieur le président du jury de nous donner la parole.

Monsieur le président du jury, messieurs les membres du jury, c’est respectueusement que nous vous saluons. Nous vous remercions pour votre présence, pour le temps que vous pris afin de parcourir le mémoire à vous soumis et bien évidemment pour l’évaluation qui va s’ensuivre au travers de vos observations.

Nous ne saurions terminer ce volet de remerciements sans exprimer notre profonde reconnaissance à notre directeur de mémoire, monsieur Serge Bony, qui a bien voulu nous encadrer dans la rédaction de ce travail de recherche relatif au mari chef de la famille en droit ivoirien. Des remerciements particuliers sont adressés à ma famille, à la famille Tuho, au corps professoral de l’UCAO-UUA et à tous mes amis présents comme absents pour leur soutien, leurs conseils et prières.

Pourquoi un tel sujet ? Quel intérêt revêt-il ? Et sous quel angle l’avons-nous abordé ?

Nous sommes partis d’un simple constat, l’émancipation de la femme africaine constitue une problématique pour certains pays africains. Il est vrai que depuis un certain temps, l’accent est mis sur le rôle que devrait jouer la femme dans l’émergence d’un Etat où régnerait l’égalité entre les sexes. Mais malheureusement plusieurs obstacles que la femme ne peut pas prendre la place qui doit être sienne. Parmi ces obstacles, épinglons celui lié à la femme africaine elle-même. Celle-ci, enfermée dans les coutumes et traditions se sent obligée d’être l’inférieure de l’homme et par tant subordonnée et assujettie par l’homme. Il y a aussi l’orgueil de l’homme qui fait qu’il ne puisse pas laisser à la femme le rôle qu’elle doit jouer dans la société. L’africain, se basant sur les coutumes et traditions, fait tout son possible pour étouffer la femme et son orgueil l’empêche de considérer la femme comme un être capable de prendre des décisions valables ou de siéger dans les grandes institutions où se prennent les décisions.

Au regard de cette situation africaine, il serait judicieux d’analyser celle en Côte d’Ivoire où le législateur a essayé tant bien que mal de se mettre au niveau international. En effet, à l’heure actuelle, dans l’ensemble du monde politiquement développé, notamment en Europe et en Amérique, il n’y a plus de discrimination juridique comme le recommande la déclaration universelle des droits de l’homme et celle des droits de la femme.

Comme l’indique notre thème, nous entendons nous limiter à la Côte d’Ivoire et à la famille légitime.

La justification du sujet étant faite, présentons l’angle sous lequel nous l’avons abordé.

La loi ivoirienne n°64-375 du 7 octobre 1964 modifiée par la loi n°83-800 du 2 août 1983, en son article 58 stipule que le mari est le chef de la famille.

Nous avons des notions telles que mariage, chef ou encore famille.

Le mariage est l’union légitime de l’homme et de la femme résultant d’une déclaration reçue en forme solennelle par l’officier d’état civil qui a reçu auparavant les consentements des futurs, en vue de la création d’une famille et d’une aide mutuelle dans la traversée de l’existence.

Le chef désigne la personne qui est à la tête, qui dirige, commande, gouverne.

La famille, quant à elle, se définit comme un groupement formé d’individus que relie un fait biologique, l’union des sexes, la procréation, la descendance d’un procréateur commun.

Au sein de ce groupement, c’est le mari qui gouverne.

Pointe alors à l’horizon la préoccupation fondamentale de notre recherche : Au regard des différentes déclarations pour la promotion de l’émancipation de la femme, quel intérêt peut avoir l’attribution de la qualité de chef de famille au mari ?

Pour répondre à cette interrogation, il nous a fallut parcourir la législation ivoirienne, celle d’autre pays africains et même européens, la doctrine et la jurisprudence. Nous nous sommes aussi servis de l’internet.

Nous avons mené nos enquêtes ce qui nous a amenés à présenter notre travail sous deux parties qui s’intitulent : l’intérêt de la famille comme fondement de la fonction de chef de famille et l’intérêt de la famille comme limite à la fonction de chef de famille.

La première partie fut l’occasion de montrer dans quelle mesure la fonction de chef de famille du mari était dans l’intérêt de la famille.

En effet, le mari pour exercer sa fonction se verra attribuer des prérogatives d’une part dans le ménage et d’autre part vis-à-vis des enfants mineurs.

Dans le ménage il aura des prérogatives principales et des prérogatives secondaires.

Les prérogatives principales sont le choix de la résidence de la famille et le droit d’intervenir dans l’exercice par sa femme d’une profession.

Le mari, en tant que chef de famille, a le droit de choisir le lieu où elle vivra. Cependant, son choix doit toujours se faire dans le but de protéger sa famille. Il a également le droit de saisir le juge pour mettre fin à l’exercice d’une profession par sa femme à condition de prouver que cette profession va à l’encontre de l’intérêt de la famille, le juge seul décide.

Au nombre des prérogatives secondaires, le mari détient le droit d’être le chef de la communauté de biens du couple. Il administre les biens communs ordinaires tout en laissant à la femme l’administration de ses biens réservés et propres et en cas de séparation de biens, chaque époux administre ses biens.

Comme autres prérogatives, nous pouvons citer le fait que la femme étrangère qui épouse un ivoirien acquiert automatiquement la nationalité ivoirienne contrairement à l’époux étranger d’une ivoirienne qui doit se faire naturaliser avant d’obtenir cette nationalité.

Ainsi, le mari a, au sein du ménage, des prérogatives qu’il doit mettre en œuvre dans l’intérêt de ce dernier.

Lorsque nous parlons de famille, les enfants sont également concernés. Vis-à-vis d’eux, le mari aura aussi des prérogatives tirées toujours de sa fonction de chef de famille.

Ces prérogatives, il les exerce

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