Plan détaillé de droit à la personne

Droit a la personnes

La personne moral est un ensemble de personne ou de bien,elle sucite une une doctrine juridique. On a une théorie qui reconé les personne moral.

1. La théorie de la fiction

1. La théorie réaliste

Elle considaire la personne moral comme une personne reconu.la personne moral na pas besoin du legislateur pour etres reconnue, cette théore n’est pas française ,elle est allemande elle place la volonté du sujet de droit oaucentre de toute les préocupation    c ce qqu’on appelle la conssiance collective (durkaim) au centre de la sociologie ce définie comme l’ense”mnle des croyance et des sentiment commun a la moyen des gens dans une société autrement dit il ny a pas de société et d’interdit qui en constitue l’essence meme affin d’etre en ellle un conciensuse, cette prépondérance moral de la socié sur l’individu qui montre un caractére evidament sain. C’est le propre dune société saine que de favoriser le développement de la solidarité entre c membre. “La division du travail social” en 1893 durkaim expose d=que le type normakl de solidarité selon le degret de la réalité et aussi selon le degret de diff social. Il distingue de typez de mec:

La solidarité mécanique:

On la retroiuve dans les soci arkaique, les membre de la colec ce resemble eprouve les meme sentiment car il ont les meme valeur l’individu au sens du terme nexiste pas.

La solidarité organique:

Le consensuce ce réalise par la differenciation des individu , chaque individu remplis une fonciton qui lui est propre et son indispensable a la vie de la collectivité.

C la socié ou régne la divison du travail

Cette idée de volonté collec du groupement, c le socle des théoricien réaliste

La volonté collective est l’absarction     a paritve du moment ou on a une collectivité colective il faut assumer quelle est une personalité juridique

Celon c détrac cette théo r

Pour eux tout groupe social qui forme une unité organique ou psycologique, ce verai sistématiquement atribué la personnalité juridique. Il y a un autre pen de cette théorie qui a était mis en lumiére, il faudrait accordé la personnalité moral comme une réalité technique. Tout groupement qui démontre des interets qui lui son propre (autre que ce des membre qui le constitue), une organisation suffisante pour porté c intérets et si il y a réunion des deux cas on pourais avoir la personalité morale, cela dit personalité juridique, elle va avoir des droit. Pourquoi c critére?

Car c intéret propre supose une protection juridique distinct a celle acordé au intéret individuel de leur memebre.

Conclusion:

Le legislateur na pas prit partie a prendre une théorie face a une autre, ce sont donc les juge qui on orianté la législation notament la Cour de Casation en 1891 en disant que les sociéte civil sont doté de la personalité juridique. Les juge du quai de l’horloge on octroyé  la perso juridique a de plus en plus de groupement que ceux prévu par le législateure. On ce rend compte que elle va plus dans la réalité technique.en 1954 elle oficialise ce choix dna sun arret du 28janvier 1954 reconnait la perso moral au établisement qui son constitué a l’intéruire des entreprise qui entreprise qui sont segmeté en établisement distinct. Sont attendue( savoir qui parle) marque les esprit elle vien dire que la personalité juridique n’est pas une création de la loi, elle appartient au princiqpe a tout groupement pouvu d’une expresion collective pour la defence d’interet licite, digne par suite d’etre proteger jurediquement. Le legislateur a parlé sur un point, il reconue son refu de reconetre la perso moral a ce qu’on appel  l’entreprise individuel a responcabilité limités (EIRL) et au société dite en participation (SEP), elle ne sont pas imatriculé au registre du commerce et des société.

SECTION 2: La clasification des personne moral

Elle traite d’une notion un statue juridique et une entité reconue par la loi, il n’existe pas une perso moral mais plusieure. Un groupement dont les interet sont ceux de pesonne dite privé seron appelé personne moral de droit privé, alors que celle qui porte des inéret avec l’Etat ou pour l’Etat seron définie comme des personne de droit public, a l’intersection on a les personne moral de droit mixte qqui prenne des deux coté

1. personne moral de droit privé

C personne moral place le curseur sur des interét privé, sont soit des groupement de peersone ou des groupemment de bien

1. Les groupement de personne

Les sociétié et les association sont des personne moral de droit privé qui fon notament partie de cette famille de groupement de personne, ces société son la pour le profi ou par le benef

1. Les société

Ajd cette conception de ce qu’est une société est profonde elle regroupe plusieur acception d’entreprise et des fois elle dépasse les ligne étimologique qu’on lui conforme. En general ell sont d’un coté economie national voire internationnal par def la société est un groupe consti entre plusieur personne ayant l’affectio societatis qui veut dire l’intenstion d’être assosier qui toute ces personne mette des bien ou activité en commun, qui participe au decision collective et qui contribue toute au perte et profite toutes des gain affin de partager les benef ou de profiter des economie.

Une société normalement doit etre imatriculé au RCS(registre du commerce et des société) en étant imatriculer la sociéter et vu au yeux de tous. Il existe differente cattegorisation de société. Elle n’ont pas les meme interet ni la meme fonction.

Les sociéte civil c l’article 1845-2 du Code CIvil qui dit que les société qui on un caractére civil au quelle la loi ne leur attribue pas    au vu de le forme ou de atribue phisique

La SCI cette société doit remplir un certaint nombre de condition pour étre considéré ,etre constituer de 2personne minimum, elle doivent etre associeret elle gére 1 ou plusieur bien imobilier. Ce patrimoine est détenue par la SCI et chaque associer reçoi des part social en fonction de leur apport.

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