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Audit : le salaire

Commentaire d'oeuvre : Audit : le salaire. Recherche parmi 299 000+ dissertations

Par   •  2 Juin 2019  •  Commentaire d'oeuvre  •  1 296 Mots (6 Pages)  •  619 Vues

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  1. Définition du salaire :[pic 1]

[pic 2][pic 3][pic 4]

[pic 5]

Le salaire est défini comme la contrepartie du travail effectué par l’employé (travailleur) pour le compte de l’employeur (travaillé). C’est une rémunération du travail physique et intellectuel du personnel.

  1. Les composantes du salaire brut global  SBG:
  1. Le salaire de base :

Il constitue l’essentiel de la contrepartie du travail fourni par le salarié. Il peut être :

  • Un salaire fixe forfaitaire, exemple : 4 500 DH par mois
  • Un salaire déterminé en fonction d’un critère donné (taux horaire, pièces produites, etc.)

Salaire de base = Nombre des heures effectuées * Taux horaire

Exemple : le salaire de  M. Khalil  pour le mois de juin 2016 est composé d’élément suivant :

  • Heures Normales : 205 heures à 24 dhs d’heure

[pic 6]

2- Les heures supplémentaires :

Une heure supplémentaire est celle travaillée en dehors de la durée normale.

Le tableau suivant montre le barème de rémunération des heures supplémentaires :

                           Jour[pic 7]

Tranches horaires

Jour ouvrable

Jour férié

Le jour de 6h-22h

25%

50%

La nuit de 22h-6h

50%

100%

Heures supplémentaires  = Nombre des HS * Taux H Supp

Taux horaire supplémentaire = taux horaire normal  * (1+ Taux de majoration)

Exemple : déterminer les heures supplémentaires de M .Khalil :

  • Heures supplémentaires : 20 heures pendant le jour d’un jour férié  et 15 heures pendant la nuit d’un jour ouvrable

[pic 8]

  1. -Les primes :

Ce sont des sommes d’argent accordées au salarié à titre d’encouragement ou d’aide.

Exemples : prime d’ancienneté, prime de responsabilité, prime de rendement, prime d’assiduité

Toutes les primes sont facultatives sauf la prime d’ancienneté qui est obligatoire et qui doit être payée selon les conditions suivantes :

Années travaillées (ancienneté)

Taux

                   [0  -  2  [

                   [2  -  5  [

                   [5  - 12 [

                   [12 - 20 [

≥  20

0 %

5 %

10 %

15 %

20 %

Prime d’ancienneté = (salaire de base +  Heures supplémentaires) x Taux

Exemple : calculer la prime d’ancienneté sachant que M. Khalil  a 8 ans d’ancienneté :

[pic 9]

  1. Indemnités :

Ce sont des sommes d’argent versées au salarié à titre de dédommagement ou de remboursement de frais engagés pour le compte de l’employeur. Exemple : indemnité de transport, indemnité de déplacement, indemnité de panier...

  1. - Les avantages :

Ce sont des rémunérations complémentaires en argent ou en nature attribuées par l’employeur :

  • Avantages en nature : ce sont des services rendus par l’employeur à ses salariés. Exemple : gratuité du logement, d’eau, d’électricité, de téléphone, voiture de service.
  • Avantages en argent : Ce sont des aides monétaires à payer au salarié pour l’allégement de ses dépenses personnelles, exemple : loyer du logement, frais médicaux, frais de voyages et de séjours.

SBG =          Salaire de base +  Heures supplémentaires + Primes + Indemnités + Avantages[pic 10]

Exercice d’application :

M .Aissam est un comptable dans une Entreprise commerciale, il a été recruté le 01/01/2010 .au titre du mois Juillet 2016, son salaire est composé des éléments suivants :

  • 190 Heures normales à 30 dhs d’heure
  • Heures supplémentaires :   24 heures pendant le jour d’un jour ouvrable et 10 heures pendant la nuit d’un jour férié
  • Indemnité de déplacement : 950 dhs
  • Primes de rendement : 1000 dhs
  • Prime de responsabilité : 500  dhs
  • Avantages en nature : 600 dhs
  • Avantage en argent : 200 dhs

Travail à faire :

  1.  Calculer le SBG 

  1. La détermination du Salaire Brut Imposable SBG :

[pic 11]

Les éléments exonérés sont généralement les frais de déplacement justifiés

 

  1. La détermination du Salaire Net Imposable SNI :

[pic 12]

Les déductions sur salaires sont :

Eléments

Calcul

 Plafond DHS

Frais professionnel

(SBI –les avantages) x 20%

2500

CNSS

SBI x4,48%

268,8 ou SBI=6000

AMO

SBI x 2%

Sans plafond

CIMR

 SBI x Taux

Taux =6%

Acquisition d’un logement économique principal, Sa valeur <250 000 dhs ,  sa superficie <100m

Capitale + intérêts

Sans plafond

Acquisition d’un logement non économique mais destiné à l’habitation principale

 Intérêts

10 % du SBI

...

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